Service des assemblées

Articles les plus récents

• Conseil départemental du 16 novembre 2023

  7 novembre, par Justine Baudel

  Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 16 novembre 2023 (à 9h), dont l’ordre du jour est le suivant :
  – Rapport 2023 sur la situation en matière de développement durable du département de la Seine-Saint-Denis.
  – Rapport annuel 2023 sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes dans le Département.
  – Rapport annuel 2023 en matière de politique de lutte contre les discriminations.
  – Orientations (...)

• Commision permanente du 19 octobre 2023

  23 octobre, par Justine Baudel

  Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 19 octobre 2023 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
  I - M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
  I – Dispositif de soutien aux résidences artistiques – « Résidences Babel du campus francophone » 2023 – Présentation et conventions.
  II – Convention multipartite relative à la mise en oeuvre du projet « Ici, on parle français et farsi ».
  III (...)

• Conseil départemental du 19 octobre 2023

  6 octobre, par Justine Baudel

  Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 19 octobre 2023 (à 11h), dont l’ordre du jour est le suivant : Démarche départementale pour accompagner et promouvoir la place des cultures hip-hop en Seine-Saint-Denis – Orientations et engagements. Schéma départemental de prévention et protection de l’enfance 2024-2028. Concertation sur le projet régional de santé 2023-2028 – Avis du Conseil départemental. Participation du Département (...)

• Commission permanente du 14 septembre 2023

  22 septembre, par Justine Baudel

  Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 14 septembre à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
  I - M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
  I – Subvention à la Fabrique Pointcarré pour l’organisation d’un hackathon « La nuit du design sportif » – Convention.
  II – Convention d’application 2023 de la convention cadre 2022-2024 avec l’Institut Paris Région – Subvention de fonctionnement. (...)

• Commission permanente du 6 juillet 2023

  12 juillet, par Justine Baudel

  Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 6 juillet à 14 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
  I - M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
  I – Adhésion à l’Association des Départements d’Île-de-France – Cotisation au titre de l’année 2023.
  II – Dispositif de recrutement des emplois saisonniers au titre de l’année 2023.
  III – Déplacements professionnels des agent.e.s – Actualisation (...)

• Conseil départemental du 6 juillet 2023

  22 juin, par Justine Baudel

  Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du jeudi 6 juillet 2023 (à 15h), dont l’ordre du jour est le suivant :
  – Présentation des rapports de la Cour des Comptes et de la Chambre Régionale des Comptes pour lesquels le Département a été auditionné ou contrôlé en 2022-2023.
  – Démarche départementale pour accompagner et promouvoir la place des cultures Hip-Hop en Seine-Saint-Denis – Orientations et engagements.

• Commission permanente du 8 juin 2023

  22 juin, par Justine Baudel

  Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 8 juin 2023 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
  I - M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
  I – Liste annuelle 2024 du jury criminel – Désignation des conseillers départementaux.
  II – Déplacement aux Comores dans le cadre de la coopération décentralisée – Mandat spécial confié à une conseillère départementale.
  III – Championnat du Monde (...)

• Conseil départemental du 8 juin 2023

  26 mai, par Justine Baudel

  Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du jeudi 8 juin 2023 (à 10h), dont l’ordre du jour est le suivant : Compte de gestion de la Payeuse départementale pour l’exercice 2022 – Budget principal. Compte de gestion de la Payeuse départementale pour l’exercice 2022 – Budget annexe assainissement. Compte administratif pour l’exercice 2022 – Budget principal. Compte administratif pour l’exercice 2022 – Budget annexe (...)

• Commission permanente du 11 mai 2023

  26 mai, par Justine Baudel

  Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 11 mai 2023 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
  I - M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
  I – Allocations d’études pour les étudiant.e.s en formation d’assistant.e de service social, d’éducateur.trice spécialisé.e et de master en sciences de l’éducation – Renouvellement des contrats types.
  II – Commission consultative des services (...)

• Commission permanente du 13 avril 2023

  26 mai, par Justine Baudel

  Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 13 avril 2023 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
  I - M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
  I – Colloque international SCMR 2023. Mandat spécial confié à une conseillère départementale.
  II – Participation aux 5èmes assises de la coopération décentralisée franco-palestinienne à Ramallah. Mandat spécial confié à une conseillère (...)