Commissions permanentes - 2010

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 20 janvier 2011 :
Ordre du jour
I - M. Claude BARTOLONE, Président du Conseil général.
I – Subvention à la commune du Pré Saint-Gervais au titre du soutien à l’élaboration d’un agenda 21.
II – Subvention à la commune d’Aubervilliers au titre du soutien à l’élaboration d’un agenda 21.
III – Participation au Forum des Autorités Locales et au Forum Social Mondial à Dakar (Sénégal) - Mandat spécial (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 16 décembre 2010 :
Ordre du jour
I - M. Claude BARTOLONE, Président du Conseil général.
I – Restauration des agents – Évolution de la tarification au 1er janvier 2011.
II – Règlement intérieur relatif au Compte épargne-temps dans les services départementaux.
III – Marché pour la fourniture de matériel d’enregistrement et de diffusion de l’image.
IV – Subvention de fonctionnement à (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 2 décembre 2010 :
Ordre du jour
I - M. Claude BARTOLONE, Président du Conseil général.
I – Association Île-de-France Europe – Mandat spécial confié à un conseiller général.
1 - Affaires relatives au développement économique, à l’emploi, aux relations européennes et internationales et aux travaux de bâtiment : Délégation de M. Gilbert ROGER
1-1 – Soutien à la coopération hospitalière entre le (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 18 novembre 2010 :
Ordre du jour
I - M. Claude BARTOLONE, Président du Conseil général.
I – Renouvellement de l’adhésion à l’association Finances - Gestion - Évaluation des collectivités territoriales (AFIGESE -CT) au titre de l’année 2010.
II – Avenant à la convention avec l’Association des personnels sportifs des administrations du département de la Seine-Saint-Denis (APSAD 93) – Versement du (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 4 novembre 2010 :
Ordre du jour
I - M. Claude BARTOLONE, Président du Conseil général.
I – Cotisation à l’association Comité 21 - Comité français pour l’environnement et le développement durable - au titre de l’année 2010.
II – Association des directeurs généraux des collectivités locales et des établissements publics en Seine-Saint-Denis - Subvention de fonctionnement pour 2009.
1 - Affaires (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 21 octobre 2010 :
Ordre du jour
I - M. Claude BARTOLONE, Président du Conseil général.
I – Avenants aux conventions conclues avec la Mutuelle nationale des fonctionnaires des Collectivités territoriales (MNFCT), la Mutuelle Nationale Territoriale (MNT), la Mutuelle Générale de l’Équipement et des Territoires (MEGET), la Mutuelle générale des Affaires Sociales (MGAS), la Mutuelle Générale de (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 7 octobre 2010 :
Ordre du jour
I - M. Claude BARTOLONE, Président du Conseil général.
I – 80ème Congrès de l’Assemblée des Départements de France (ADF) – Mandat spécial confié à un conseiller général.
II – Subvention à la commune des Lilas au titre du soutien à l’élaboration d’un agenda 21.
III – Marché négocié sans concurrence pour l’achat d’espaces publicitaires dans la presse.
1 - Affaires (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 23 septembre 2010 :
Ordre du jour
I - M. Claude BARTOLONE, Président du Conseil général.
I – Rencontre avec l’Association des maires de Ngazidja aux Comores – Mandat spécial confié à un conseiller général.
1 - Affaires relatives au développement économique, à l’emploi, aux relations européennes et internationales et aux travaux de bâtiment : Délégation de M. Gilbert ROGER
1-1 – Soutien aux (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 9 septembre 2010 :
Ordre du jour
I - M. Claude BARTOLONE, Président du Conseil général.
I – Cotisation du Département de la Seine-Saint-Denis au Syndicat mixte d’études Paris Métropole pour 2010.
1 - Affaires relatives au développement économique, à l’emploi, aux relations européennes et internationales et aux travaux de bâtiment : Délégation de M. Gilbert ROGER
1-1 – Protocole de coopération (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 8 juillet 2010 :
Ordre du jour
I - M. Claude BARTOLONE, Président du Conseil général.
I – Subvention à la commune de Noisy-le-Grand au titre du soutien à l’élaboration d’un agenda 21.
II – Subvention à la commune de Stains au titre du soutien à l’élaboration d’un agenda 21.
III – Subvention de fonctionnement au Comité départemental des Oeuvres sociales (CDOS) - Exercice 2010 (Solde) - Prise en (...)