Commissions permanentes - 2011

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 15 décembre 2011
Ordre du jour
I - M. Claude BARTOLONE, Président du Conseil général.
I – Avenant n° 2 modifiant la convention d’objectifs conclue entre le département de la Seine-Saint-Denis et le Comité départemental des Œuvres sociales (CDOS) en attribuant une subvention supplémentaire annuelle pour compenser l’obligation de remboursement des frais de personnel mis à disposition de l’association. (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 1er décembre 2011 :
Ordre du jour
I - M. Claude BARTOLONE, Président du Conseil général.
I – Subvention de fonctionnement à l’Association Communautaire Santé Bien-être (ACSBE) représentant une aide au démarrage pour la maison de santé de proximité.
II – Subvention de fonctionnement à l’association Soleil Santé pour l’année 2011.
III – Convention de collaboration entre le Département de la (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 17 novembre 2011 :
Ordre du jour
I - M. Claude BARTOLONE, Président du Conseil général.
I – Convention d’adhésion au service de médecine préventive du Centre interdépartemental de gestion de la Petite Couronne.
II – Conférence internationale « Les modèles de règlementation des stupéfiants : l’expérience portugaise dans le contexte européen » – Mandat spécial confié à un conseiller général.
1 - (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 3 novembre 2011 :
Ordre du jour
1 - Affaires relatives à l’habitat et à l’égalité territoriale : Délégation de M. Stéphane TROUSSEL
1-1 – Politique de développement social et urbain – Subvention à la commune de Clichy-sous-Bois en faveur de la mission copropriétés pour 2011.
1-2 – Convention de participation des organismes bailleurs au Fonds de solidarité logement 2011-2013.
1-3 – Soutien aux (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 6 octobre 2011 :
Ordre du jour
I - M. Claude BARTOLONE, Président du Conseil général.
I – 81ème Congrès de l’Assemblée des Départements de France (ADF) - Mandat spécial confié à un conseiller général.
II – Subvention de fonctionnement à l’association DEME.
III – Subvention de fonctionnement au Comité départemental d’éducation pour la santé (CODES 93).
1 - Affaires relatives à l’habitat et à (...)

4-3 – Rapport annuel PAM 93
4-4 – Bilan annuel Téléassistance 93

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 22 septembre 2011 :
Ordre du jour
I - M. Claude BARTOLONE, Président du Conseil général.
I – Convention relative à l’actualisation du tableau de bord de la santé en Seine-Saint-Denis.
II – Subvention de fonctionnement aux associations de lutte contre le cancer en Seine-Saint-Denis.
III – Avenants n° 2 aux conventions avec les associations de lutte contre le VIH/SIDA en Seine-Saint-Denis – (...)

Veuillez trouver ci-joint le rapport du délégataire : "Golf de la Poudrerie -Compte rendu d’exploitation - Exercice 2010" qui accompagne l’affaire 11-2 du 22 septembre 2011.
(un exemplaire sur papier a été fourni à chacun des groupes d’élus)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 8 septembre 2011 :
Ordre du jour
I - M. Claude BARTOLONE, Président du Conseil général.
I – Convention d’honoraires avec le Professeur Joël Gaudelus, Conseil sur les stratégies de prévention conduites par le Département.
II – Aide expérimentale destinée à renforcer l’offre de logements aux jeunes salariés en mobilité et en insertion professionnelle – Convention tripartite de réservation de (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 7 juillet 2011 :
Ordre du jour
I - M. Claude BARTOLONE, Président du Conseil général.
I – Convention de partenariat avec l’Institut d’aménagement et d’urbanisme de la région Ile-de-France pour la mise à disposition réciproque de bases de données d’information géographique.
II - Solde de la subvention de fonctionnement au Comité départemental des œuvres sociales (CDOS) – Exercice 2011 – Prise en (...)