Commissions permanentes - 2012

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 20 décembre 2012
Ordre du jour
I - M. Stéphane Troussel, Président du Conseil général.
I – Soutien de projets multi-partenariaux – Subvention de fonctionnement à l’association Mains d’œuvres et à l’association Petits débrouillards Ile-de-France.
II – Transport aérien à destination des départements d’Outre-Mer des agents départementaux et de leurs ayants droit.
III – Mise à disposition du (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 6 décembre 2012
Ordre du jour
1 – Affaires relatives aux finances, à l’administration générale, à la coordination des affaires métropolitaines : Délégation de M. Daniel Guiraud
1-1 – La Courneuve – Parc départemental Georges Valbon – Permission de voirie accordée à M. Stéphane Lautaret – Exonération de la redevance au titre de l’année 2010 – Annulation des titres de recettes n° 12 579 du 13 avril (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 22 novembre 2012
Ordre du jour
I - M. Stéphane Troussel, Président du Conseil général.
I – Association Ile-de-France Europe – Mandat spécial confié à un conseiller général.
1 – Affaires relatives aux finances, à l’administration générale, à la coordination des affaires métropolitaines : Délégation de M. Daniel Guiraud
1-1 – SCI Together et SCI GDLMA c/Département – Effondrement d’un mur lors (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 8 novembre 2012
Ordre du jour
I - M. Stéphane Troussel, Président du Conseil général.
I – Subvention de fonctionnement à l’association « Centre Contre les Manipulations Mentales d’Ile-de-France » (CCMM) au titre de l’exercice 2012.
1 – Affaires relatives aux finances, à l’administration générale, à la coordination des affaires métropolitaines : Délégation de M. Daniel Guiraud
1-1 – Marché de (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 18 octobre 2012
Ordre du jour
I - M. Stéphane Troussel, Président du Conseil général.
I – Demande de subvention au Fonds national de prévention de la CNRACL – Prévention des troubles musculo-squelettiques (TMS) et d’amélioration des conditions de travail dans les crèches et les collèges.
1 – Affaires relatives aux finances, à l’administration générale, à la coordination des affaires (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 27 septembre 2012
Ordre du jour
1 – Affaires relatives aux finances, à l’administration générale, à la coordination des affaires métropolitaines : Délégation de M. Daniel Guiraud
1-1 – Dossier de consultation des entreprises – Missions de réalisation d’un schéma directeur énergie sur le patrimoine bâti départemental.
1-2 – Saint-Denis – Désaffectation, déclassement et cession au Groupe Brémond (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 13 septembre 2012
Ordre du jour
I - M. Stéphane Troussel, Président du Conseil général.
I – Subvention de fonctionnement au Comité départemental des œuvres sociales (CDOS) – Solde exercice 2012 – Prise en charge des frais de maintenance du serveur informatique, des logiciels de gestion et d’un catalogue pour 2012 – Différentiel de subvention à verser en 2012 au titre des années 2010 et 2011.
II – (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 12 juillet 2012
Ordre du jour
I - M. Claude BARTOLONE, Président du Conseil général.
I – Convention de partenariat avec le Groupement des établissements d’aide par le travail (GESAT) destinée à engager des actions de sous-traitance en faveur des établissements et services d’aide par le travail (ESAT) afin de satisfaire à l’obligation d’emploi de travailleurs handicapés du Département.
II – (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 5 juillet 2012
Ordre du jour
I - M. Claude BARTOLONE, Président du Conseil général.
I – Accord cadre relatif à la réalisation de prestations de formation collective pour les agents du Conseil général de Seine-Saint-Denis.
II – Subvention de fonctionnement à l’association Concordia pour son projet avec la Compagnie pour l’artisanat des menteurs.
III – Convention de financement des consultations (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 21 juin 2012
Ordre du jour
I - M. Claude BARTOLONE, Président du Conseil général.
I – Marché de fourniture de billets de train pour la France et l’Europe, de billets d’avion sur les vols nationaux et internationaux réguliers et de prestations dites d’agence de voyage.
II – Marché relatif à la réalisation de prestations de formation individuelle pour les agents du Département de la (...)