Commissions permanentes - 2013

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 19 décembre 2013 :
Ordre du jour
I - M. Stéphane Troussel, Président du Conseil général.
I – Convention entre le Département et le Centre départemental Enfants et Familles (CDEF) pour l’attribution d’une dotation globale de financement au profit du Service d’interventions spécialisées (SIS) au titre de l’année 2013.
II – Subvention de fonctionnement à l’association « Presse et Cité ».
III – (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 5 décembre 2013
Ordre du jour
I - M. Stéphane Troussel, Président du Conseil général.
I – Subventions de fonctionnement – Dispositif de soutien aux projets multipartenariaux des associations : L’œil à l’écoute, N.A.J.E, G.R.A.I.N.E Ile-de-France – Avenant.
II – Subvention de fonctionnement à l’association « SOS Racisme - Touche pas à mon Pote ».
III – Cotisation du département de la (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 21 novembre 2013
Ordre du jour
I - M. Stéphane Troussel, Président du Conseil général.
I – Subvention de fonctionnement à l’association « Nos quartiers ont du talent » pour favoriser le recrutement de jeunes diplômés de la Seine-Saint-Denis.
II – Charte « Seine-Saint-Denis Égalité » avec SNCF.
1 – Affaires relatives aux finances, à l’administration générale, à la coordination des affaires (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 7 novembre 2013
Ordre du jour
I - M. Stéphane Troussel, Président du Conseil général.
I – Forum des Collectivités locales européennes pour la Palestine à la communauté urbaine de Dunkerque, les 28 et 29 novembre 2013 – Mandat spécial confié à un conseiller général.
II – Association Île-de-France Europe (IDFE) – Mandat spécial confié à un conseiller général.
III – Convention relative à des (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 10 octobre 2013
Ordre du jour
I - M. Stéphane Troussel, Président du Conseil général.
I – Emplois d’avenir – Soutien du Département à la Marmite, à l’AEDE - ESAT Les Muguets et à la Mission intercommunale pour l’insertion des jeunes (MIIJ).
1 – Affaires relatives aux finances, à l’administration générale, à la coordination des affaires métropolitaines : Délégation de M. Daniel Guiraud
1-1 – (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 26 septembre 2013
Ordre du jour
I - M. Stéphane Troussel, Président du Conseil général.
I – 83ème congrès de l’Assemblée des Départements de France – Première convention des Départements de France – Mandat spécial confié à un conseiller général.
II – Convention de partenariat avec l’association Mozaik RH pour favoriser le recrutement de jeunes diplômés de la Seine-Saint-Denis.
III – 83ème (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 12 septembre 2013
Ordre du jour
I - M. Stéphane Troussel, Président du Conseil général.
I – Adhésion du Département de la Seine-Saint-Denis à l’Association française pour l’information géographique (AFIGÉO).
II – Subvention de fonctionnement au Comité départemental des œuvres sociales (CDOS) – Solde exercice 2013 – Prise en charge des frais de maintenance du serveur informatique, des logiciels et (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 11 juillet 2013
Ordre du jour
1 – Affaires relatives aux finances, à l’administration générale, à la coordination des affaires métropolitaines : Délégation de M. Daniel Guiraud
1-1 – Convention pour l’accès au restaurant de l’hôpital Avicenne des agents départementaux exerçant leurs fonctions à l’hôpital Avicenne à Bobigny ou dans une commune limitrophe.
1-2 – Marché de fourniture, gestion (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 4 juillet 2013
Ordre du jour
I - M. Stéphane Troussel, Président du Conseil général.
I – Avenant à la convention avec l’Association des personnels sportifs des administrations du Département de la Seine-Saint-Denis (APSAD 93) – Solde de la subvention de fonctionnement 2013.
II – Convention de mise à disposition du Département d‘un agent titulaire de la Fonction publique hospitalière.
1 – (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 20 juin 2013
Ordre du jour
I - M. Stéphane Troussel, Président du Conseil général.
I – Festival d’Avignon 2013 – Mandat spécial confié à des conseillers généraux.
1 – Affaires relatives aux finances, à l’administration générale, à la coordination des affaires métropolitaines : Délégation de M. Daniel Guiraud
1-1 – Convention avec la région Ile-de-France pour une subvention concernant le projet (...)