Commissions permanentes - 2014

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 18 décembre 2014
Ordre du jour
I - M. Stéphane Troussel, Président du Conseil général.
I – Cotisation du département de la Seine-Saint-Denis à l’Assemblée des Départements de France (ADF) au titre de l’exercice 2014.
II – Cotisation du Département de la Seine-Saint-Denis au Syndicat mixte Paris Métropole pour l’année 2014.
III – Subvention de fonctionnement à l’association « Festival Étudiant (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 4 décembre 2014
Ordre du jour
I - M. Stéphane Troussel, Président du Conseil général.
I – Subvention de fonctionnement à l’association « NQT » pour le dispositif « Nos quartiers ont des talents ».
II – Subvention de fonctionnement à l’association « Comité Marche du 23 mai 1998 » au titre de l’année 2014.
1 – Affaires relatives aux finances, à l’administration générale, à la coordination des (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 20 novembre 2014
Ordre du jour
1 – Affaires relatives aux finances, à l’administration générale, à la coordination des affaires métropolitaines : Délégation de M. Daniel Guiraud
1-1 – Sevran – Cession à la SCI CAP 26 d’un terrain départemental cadastré section CI n° 252 situé 101 et 103, rue d’Aulnay.
1-2 – Adhésion du Département au service de paiement en ligne des titres de recettes « TIPI » (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 6 novembre 2014
Ordre du jour
I - M. Stéphane Troussel, Président du Conseil général.
I – Subvention de fonctionnement à l’association « Observatoire de la diversité culturelle » au titre de l’année 2014.
II – Subvention à l’association « Contact Paris Ile-de-France » au titre de l’année 2014.
III – Subvention de fonctionnement à l’association « Fédération nationale des Maisons des potes » au (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 9 octobre 2014
Ordre du jour
I - M. Stéphane Troussel, Président du Conseil général.
I – Prorogation d’un an du contrat particulier Région-Département 2008-2013.
1 – Affaires relatives aux finances, à l’administration générale, à la coordination des affaires métropolitaines : Délégation de M. Daniel Guiraud
1-1 – Marchés d’assurance « Dommages ouvrage » relatifs aux opérations de construction (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 25 septembre 2014
Ordre du jour
1 – Affaires relatives aux finances, à l’administration générale, à la coordination des affaires métropolitaines : Délégation de M. Daniel Guiraud
1-1 – Villetaneuse – Déclassement et cession à la société Novataneuse d’un terrain non bâti situé à l’angle de la route de Saint-Leu et de l’avenue Jean-Baptiste Clément.
1-2 – Pantin – Désaffectation-déclassement du (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 11 septembre 2014
Ordre du jour
I - M. Stéphane Troussel, Président du Conseil général.
I – Adhésion au Club France développement durable.
II – Edition 2014 du salon IBC (International Broadcast Conference) - Mandat spécial confié à un conseiller général.
1 – Affaires relatives aux finances, à l’administration générale, à la coordination des affaires métropolitaines : Délégation de M. Daniel (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 10 juillet 2014
Ordre du jour
I - M. Stéphane Troussel, Président du Conseil général.
I – Octroi de la prime au tutorat dans le cadre des dispositifs des contrats de travail aidés.
II – Distribution solo en exclusivité du magazine du Conseil général et tout document d’information du Département de la Seine-Saint-Denis.
1 – Affaires relatives aux finances, à l’administration générale, à la (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 3 juillet 2014
Ordre du jour
I - M. Stéphane Troussel, Président du Conseil général.
I – EUROPLIE – Rencontres nationales 2014 – Mandat spécial confié à un conseiller général.
II – Association des Maires de l’Ile-de-France (AMIF) – Subvention de fonctionnement.
III – Association des Directeurs généraux des Collectivités locales et des établissements publics en Seine-Saint-Denis – Subvention de (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 19 juin 2014
Ordre du jour
I - M. Stéphane Troussel, Président du Conseil général.
I – Convention de mise à disposition de l’orthophotographie numérique couleur de la Seine-Saint-Denis.
II – Convention de coopération avec le Département de l’Essonne.
III – Participation au séminaire 2014 Sustainable Airport Area à Shanghai en Chine – Mandat spécial confié à un conseiller général.
1 – Affaires (...)