Commissions permanentes - 2015

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 17 décembre 2015.
Ordre du jour
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Adoption des statuts du Fonds de dotation.
1 – Affaires relatives aux finances et à l’administration générale : Délégation de M. Daniel Guiraud
1-1 – Romainville – Prolongement de la ligne de tramway « T1 » – Acquisition amiable auprès de Romainville Habitat d’un terrain nu situé 51, boulevard Henri (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 10 décembre 2015.
Ordre du jour
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Cotisation du département de la Seine-Saint-Denis à l’Assemblée des Départements de France (ADF) au titre de l’exercice 2015.
II – Association des directeurs généraux des collectivités locales et des établissements publics en Seine-Saint-Denis - Subvention de fonctionnement pour 2015.
III – (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 26 novembre 2015.
Ordre du jour
1 – Affaires relatives aux finances et à l’administration générale : Délégation de M. Daniel Guiraud
1-1 – Dossier de consultation des entreprises – Acquisition et maintenance de véhicules propres.
1-2 – Saint-Ouen – Convention d’occupation précaire et temporaire de deux terrains cadastrés section C n° 230 et n° 232 appartenant à la Société réseau de transport (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 12 novembre 2015.
Ordre du jour
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Convention de prestation de service - Conseil en orientation professionnelle - proposée par le Centre interdépartemental de gestion (CIG) de la Petite couronne.
1 – Affaires relatives aux finances et à l’administration générale : Délégation de M. Daniel Guiraud
1-1 – Sevran – Protocole de (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 15 octobre 2015.
Ordre du jour
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Renouvellement de l’adhésion du Département de la Seine-Saint-Denis à l’association française pour l’information géographique (AFIGEO) au titre de l’année 2015.
II – Attribution d’une subvention de fonctionnement à « L’Amicale des médaillés et décorés du travail de la Seine-Saint-Denis » au titre de (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 24 septembre 2015.
Ordre du jour
1 – Affaires relatives aux finances et à l’administration générale : Délégation de M. Daniel Guiraud
1-1 – Réforme des équipements électriques et électroniques (DEEE – Téléphones mobiles) du Département.
2 - Affaires relatives à la culture (affaires culturelles, patrimoine, archives) : Délégation de Mme Meriem Derkaoui
2-1 – Convention de partenariat pour le (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 10 septembre 2015.
Ordre du jour
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Avenant n° 2 à la convention de service pour la création d’un Observatoire départemental des données sociales.
II – Convention avec le Centre interdépartemental de gestion (CIG) de la Petite Couronne d’Ile-de-France pour l’intervention d’un conseiller en économie sociale et familiale en faveur du (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 9 juillet 2015.
Ordre du jour
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Marché à procédure adaptée - Action d’insertion et de qualification professionnelle avec activités support de routage des différents documents d’information et de communication du Département.
1 – Affaires relatives aux finances et à l’administration générale : Délégation de M. Daniel Guiraud
1-1 – (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 2 juillet 2015.
Ordre du jour
1 – Affaires relatives aux finances et à l’administration générale : Délégation de M. Daniel Guiraud
1-1 – Répartition de la part départementale des amendes de police relatives à la circulation routière entre les communes de moins de 10.000 habitants de la Seine-Saint-Denis pour 2014.
2 - Affaires relatives à la culture (affaires culturelles, patrimoine, archives) : (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 18 juin 2015.
Ordre du jour
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Sommet mondial Climat et Territoires les 1er et 2 juillet 2015 à Lyon – Mandat spécial confié à un conseiller départemental.
II – Festival d’Avignon 2015 – Mandat spécial confié à des conseillers départementaux.
1 – Affaires relatives aux finances et à l’administration générale : Délégation de M. Daniel (...)