Commissions permanentes - 2016

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier de la commission permanente du 15 décembre 2016, dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Renouvellement annuel du dispositif de prise en charge complémentaire du Département de la Seine-Saint-Denis au remboursement des forfaits Navigo annuels des agents.
II – Déplacement dans le cadre de la coopération décentralisée – Mandat spécial confié à un (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier de la commission permanente du 1er décembre 2016, dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Association des Directeurs généraux des collectivités locales et des établissements publics en Seine-Saint-Denis – Subvention de fonctionnement pour 2016.
II – Cotisation du département de la Seine-Saint-Denis à l’Assemblée des Départements de France (ADF) au (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier de la commission permanente du 17 novembre 2016, dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour
1 – Affaires relatives aux finances et à l’administration générale : Délégation de M. Daniel Guiraud
1-1 – Transfert à l’OPH93 du patrimoine de l’OPIEVOY localisé dans le département de la Seine-Saint-Denis – Garantie auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.
1-2 – Marché de construction de nouveaux bâtiments (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier de la commission permanente du 3 novembre 2016, dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Demande de remise gracieuse de la dette de Mme Hélène Talon.
II – AOO – Affichage sur panneaux publicitaires extérieurs pour les campagnes de communication du département de la Seine-Saint-Denis.
1 – Affaires relatives aux finances et à l’administration (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier de la commission permanente du 13 octobre 2016, dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Dossier de consultation des entreprises – Marché d’évaluation et de prévention des risques professionnels psychosociaux.
II – 86ème congrès de l’Assemblée Départementale de France (ADF) – Mandat spécial confié à un conseiller départemental.
III – Solde de (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier de la commission permanente du 22 septembre 2016, dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Convention relative à des prestations d’études ergonomiques d’adaptation de poste de travail avec le Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Petite Couronne, dans le cadre de la mobilisation du Département autour de l’insertion et du maintien dans (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier de la commission permanente du 8 septembre 2016, dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Marché de fourniture de billets de trains pour la France et l’Europe, de billets d’avion sur les vols nationaux et internationaux réguliers et de prestations dites d’agence de voyage.
1 – Affaires relatives aux finances et à l’administration générale : (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier de la commission permanente du 7 juillet 2016, dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Jeux paralympiques de Rio – Mandat spécial à une conseillère départementale.
II – Déplacements dans le cadre de la coopération décentralisée – Mandat spécial confié à un conseiller départemental.
III – Convention de transfert des Comptes Épargne Temps des agents (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier de la commission permanente du 30 juin 2016, dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Convention de mise à disposition de personnel entre la ville de Pantin et le Département.
II – Renouvellement de l’adhésion du département de la Seine-Saint-Denis à l’Association Française pour l’Information Géographique (AFIGEO) au titre de l’année 2016.
III – (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier de la commission permanente du 9 juin 2016, dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Cotisation à l’association La 27ème Région au titre de l’année 2016.
II – Convention de mise à disposition de personnel auprès de DEBITEX.
III – Précisions sur les indemnités horaires pour travaux supplémentaires concernant les chauffeurs.
1 – Affaires relatives (...)