Commissions permanentes - 2017

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier de la commission permanente du 21 décembre 2017, dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Solde de subvention de fonctionnement au Comité départemental des œuvres sociales (CDOS) et prorogation de la convention jusqu’au 31 décembre 2017.
II – Renouvellement de la prise en charge majorée des forfaits Navigo annuels des agents départementaux.
III – (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier de la commission permanente du 7 décembre 2017, dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Déplacement au Havre – Mandat spécial confié à un conseiller départemental.
II – Cotisation du département de la Seine-Saint-Denis à l’Assemblée des départements de France (ADF) au titre de l’exercice 2017.
III – Convention d’objectifs et de moyens avec l’IGN (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier de la commission permanente du 16 novembre 2017, dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Politique culturelle – Spectacle vivant – Année 2017 – Dispositif de soutien aux lieux intermédiaires – Subvention de fonctionnement à la société coopérative ouvrière de production « La parole errante » – Renouvellement de convention.
1 – Affaires relatives aux (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier de la commission permanente du 26 octobre 2017, dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Contrat d’objectifs et de moyens entre le Département de la Seine-Saint-Denis et Cinéplume SARL – Attribution d’un concours financier au titre des années 2017, 2018 et 2019.
II - Affaire retirée de l’ordre du jour.
III – Mise à jour de la délibération de 2002 (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier de la commission permanente du 12 octobre 2017, dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Convention entre la Région Île-de-France et le Département de la Seine-Saint-Denis s’agissant de l’accueil de stagiaires et/ou alternants en contrepartie de subventions régionales versées en 2016 et 2017.
II – Adhésion du Département de la Seine-Saint-Denis à (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier de la commission permanente du 21 septembre 2017, dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Association Départements & Régions Cyclables (DRC) – Mandat spécial confié à un conseiller départemental.
II – Mise à disposition des logements dans les collèges pour les agents départementaux en difficulté sociale et locative au titre de l’action sociale. (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier de la commission permanente du 13 juillet 2017, dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Session du Comité international olympique de Lima – Mandat spécial confié à des conseillers départementaux.
1 – Affaires relatives aux finances et à l’administration générale : Délégation de M. Daniel Guiraud
1-1 – Aubervilliers – Nouveau collège intercommunal (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier de la commission permanente du 6 juillet 2017, dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Subvention à l’association « Société Française de l’Évaluation » pour l’organisation des Journées françaises de l’évaluation 2017.
1 – Affaires relatives aux finances et à l’administration générale : Délégation de M. Daniel Guiraud
1-1 – Saint-Ouen – (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier de la commission permanente du 8 juin 2017, dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Renouvellement de l’adhésion du département de la Seine-Saint-Denis à l’Association Française pour l’Information Géographique (AFIGEO) au titre de l’année 2017.
II – Approbation d’un protocole transactionnel entre le Département et la banque Natixis.
III – (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier de la commission permanente du 27 avril 2017, dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Avenant à la convention du 2 octobre 2015 avec le Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la Petite couronne d’Île-de-France pour l’intervention d’un conseiller en économie sociale et familiale en faveur du personnel départemental.
1 – Affaires relatives aux (...)