Commissions permanentes - 2018

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 13 décembre 2018 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Convention de partenariat relative à deux études sur les personnes âgées dépendantes en Île-de-France entre le Département, le Ministère de l’économie et des finances (INSEE), l’Agence régionale de santé d’Île-de-France et la Fédération des (...)

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 6 décembre 2018 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Convention entre la région Île-de-France et le département de la Seine-Saint-Denis relative à l’accueil de stagiaires ou alternant.e.s en contrepartie de subventions régionales.
II – Avenant n°1 à la convention de coopération entre le (...)

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 22 novembre 2018 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Association Vélo & Territoires – Mandat spécial confié à une conseillère départementale.
II – Formation des agent.e.s départementaux – Indemnité de vacation des formateurs internes et prise en charge des frais des formateurs vacataires (...)

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 8 novembre 2018 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Partenariat avec la Fondation Aéroports de Paris (ADP) pour l’extension du dispositif « ACTE » (Accueil des collégien.ne.s temporairement exclu.e.s) – Perception d’un don au bénéfice du Département.
II – Convention subséquente à la (...)

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 18 octobre 2018 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Distribution du magazine du Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis et de tout autre document d’information – Dossier de consultation des entreprises.
II – Déplacement au Maroc au titre de la coopération décentralisée – Mandat spécial (...)

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 20 septembre 2018 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Mandat spécial confié à une conseillère départementale – Association Vélo et Territoires.
II – Partenariat entre le Département et la Fondation Aéroports de Paris (ADP) pour l’extension au parc du Sausset du dispositif « Lire au Parc ». (...)

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 7 juin 2018 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Festival d’Avignon 2018 – Mandat spécial confié à un conseiller départemental.
II – Attributions de contrats d’apprentissage au titre de l’année 2018-2019 au sein des services départementaux.
III – Marché par appel d’offre ouvert pour la (...)

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 7 juin 2018 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Intégration de la CNAV comme nouveau membre de l’Observatoire départemental des données sociales – Avenant n° 3/2018 à la convention d’octobre 2011.
II – Renouvellement de l’adhésion du département de la Seine-Saint-Denis à l’Association (...)

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 7 juin 2018 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Accompagnement de l’équipe « Cercle 93 » de waterpolo au tournoi HaBaWaBa en Italie – Mandat spécial confié à un conseiller départemental.
1 – Affaires relatives aux finances et à l’administration générale : Délégation de M. Daniel Guiraud (...)

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 24 mai 2018 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Modification de la délibération n° V du 21 décembre 2017.
1 – Affaires relatives aux finances et à l’administration générale : Délégation de M. Daniel Guiraud
1-1 – Noisy-le-Grand – Cession à la commune de la parcelle de terrain non bâti (...)