Commissions permanentes - 2019

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 12 décembre 2019 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Mécénat avec la Fondation Alstom pour le projet éco-collèges de Seine-Saint-Denis – Convention.
II – Convention de mise à disposition d’un agent du département de la Seine-Saint-Denis auprès de l’Inspection Générale de l’Administration. (...)

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 5 décembre 2019 à 10 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Signature d’une convention subséquente à la convention de coopération du 21 décembre 2016 entre le département de la Seine-Saint-Denis et le SIAAP relative à la maîtrise d’œuvre de construction du bassin de Clichy à Clichy-la-Garenne en vue (...)

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 7 novembre 2019 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Association des directeurs généraux des collectivités locales et des établissements publics en Seine-Saint-Denis – Subvention de fonctionnement pour 2019.
II – Création du concours photographique « Territoire(s) » – Adoption du règlement. (...)

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 10 octobre 2019 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
* Approbation du procès-verbal de la séance du 12 septembre 2019
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Concours « Pâtisse ta Seine-Saint-Denis » – Convention avec la Chambre des Métiers et de l’Artisanat.
II – Adhésion à l’Association des Territoires pour des Solutions (...)

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 26 septembre 2019 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Convention de coopération avec le CNFPT sur la formation initiale des assistant.e.s familiaux.les.
II – Convention de mise à disposition du département de la Seine-Saint-Denis d’un agent titulaire de la fonction publique territoriale (...)

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 12 septembre 2019 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Seconde phase d’expérimentation du télétravail pour les agent.e.s du Département de la Seine-Saint-Denis.
II – Convention avec le Comité départemental des Œuvres sociales (CDOS) relative à la prise en charge de voyages et séjours (...)

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 4 juillet 2019 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Cotisation du département de la Seine-Saint-Denis à l’Assemblée des Départements de France (ADF) au titre de l’exercice 2019.
II – Adhésion du Département à l’association Finances Gestion Évaluation, à la Société française de l’Évaluation, au (...)

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 6 juin 2019 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Aide financière de la Fondation du patrimoine au Département pour le Parc de La Poudrerie à Sevran et Livry-Gargan – Convention – Adhésion à la Fondation du patrimoine.
II – Festival d’Avignon 2019 – Mandat spécial confié à un conseiller (...)

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 16 mai 2019 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
Appel à Agir 2019 « In Seine-Saint-Denis »
I – Appel à Agir 2019 « In Seine-Saint-Denis » – Axe 3 : engagement citoyen, renouvellement de l’urbanité et cultures urbaines – Soutien aux projets au titre de la marque In Seine-Saint-Denis – Subventions.
7-1 – Appel à Agir 2019 « In Seine-Saint-Denis » – Axe 3 : (...)

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 18 avril 2019 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Actions conventionnées avec l’État au titre de la stratégie nationale de lutte contre la pauvreté.
1 – Affaires relatives aux finances et à l’administration générale : Délégation de M. Daniel Guiraud
1-1 – Dossier de consultation des (...)