Commissions permanentes - 2020

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 10 décembre 2020 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Attributions de contrats d’apprentissage au titre de l’année 2020-2021 au sein des services départementaux.
1 – Affaires relatives aux finances et à l’administration générale : Délégation de M. Daniel Guiraud
1-1 – Lancement d’une (...)

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 3 décembre 2020 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Convention portant sur la période préparatoire au reclassement (PPR) et convention de prestation de service de conseil en orientation professionnelle entre le Centre interdépartemental de gestion de la Petite Couronne de la région (...)

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 19 novembre 2020 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Accord-cadre pour la fourniture de billets relatifs aux déplacements des agents départementaux (achats de billets d’avion, de train, de prestations d’agences de voyages et de congés bonifiés).
II – Plan de rebond écologique et solidaire – (...)

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 12 novembre 2020 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Renouvellement annuel de la prise en charge complémentaire au remboursement des forfaits Navigo annuels. II – Subvention de fonctionnement 2020 au Comité départemental des Œuvres sociales (CDOS) et prise en charge de frais spécifiques pour (...)

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 15 octobre 2020 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Renouvellement de la participation du Département à la chaire ESSEC « Stratégie et gouvernance de l’information ». II – Programme de relance solidaire – Fonds d’aide d’urgence aux habitant.e.s du territoire – Axe 2 « Lutte contre la fracture (...)

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 1er octobre 2020, dont l’ordre du jour est le suivant :
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Renouvellement de l’adhésion du département de la Seine-Saint-Denis à l’Association française pour l’Information géographique (AFIGÉO) au titre de l’année 2020.
1 – Affaires relatives aux finances et à l’administration générale : Délégation de M. (...)

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 10 septembre 2020, dont l’ordre du jour est le suivant :
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Cotisation 2020 à l’Association des médiateurs des collectivités territoriales.
II – Le bel été solidaire en Seine-Saint-Denis 2020 – Subventions de fonctionnement complémentaires – Conventions – Avenant type.
III – Attribution d’une dotation (...)

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 8 juillet 2020 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Convention de mise à disposition de trois agents titulaires du Département de la Seine-Saint-Denis auprès du Syndicat intercommunal pour la gestion des parcs de sports de Bobigny et de La Courneuve.
II – Partenariat entre le département de la (...)

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 18 juin 2020, dont l’ordre du jour est le suivant :
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Conventions avec les communes pour l’achat de masques « grand public » à l’usage des habitants de la Seine-Saint-Denis.
II – Appel à Agir 2020 « In Seine-Saint-Denis » – Axe 1 : Innovation sociale et inclusion – Nouvelles urbanités – Axe 3 : Engagement (...)

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 28 mai 2020, dont l’ordre du jour est le suivant :
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Cotisations au Centre Hubertine Auclert, au Réseau IDEALCO, à l’association Interdoc, à l’Association des Professionnels de l’Information et de la Documentation, à l’association IAI Awards, à la 27ème Région.
1 – Affaires relatives aux finances et à (...)