Commissions permanentes - 2021

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 16 décembre 2021, dont l’ordre du jour est le suivant :
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Convention de mise à disposition d’un agent titulaire de la fonction publique territoriale employé par la commune de Pantin au Département avec ladite commune.
II – Formation des élu.es – Convention 2021 avec le Centre d’Information, de Documentation, (...)

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 9 décembre 2021 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Mise à disposition de locaux à titre gratuit à l’APSAD 93 et l’AC Bobigny 39 Rugby – Convention.
II – Pratique sportive des agent.e.s du Département – Convention d’objectifs et de moyens avec l’APSAD 93 pour la période 2022-2024 – (...)

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 25 novembre 2021 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Élection de la présidente de la 6ème commission intérieure de travail du Conseil départemental.
II – Renouvellement de la convention d’adhésion à la « Mission remplacement » du Centre interdépartemental de gestion de la Petite couronne (...)

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 14 octobre 2021 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Subvention de fonctionnement 2021 à l’association « Groupe ESSEC » pour la chaire « Stratégie et gouvernance de l’information » – Convention.
1 – Affaires relatives aux finances, à la modernisation de l’administration et aux moyens (...)

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 30 septembre 2021 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Conseil de surveillance de l’hôpital Le Parc de Taverny – Désignation d’un représentant du Département.
II – Avenant 2021 à la convention d’appui à la lutte contre la pauvreté et d’accès à l’emploi.
III – Modification de la composition (...)

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 16 septembre 2021 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
1 – Affaires relatives aux finances, à la modernisation de l’administration et aux moyens généraux, dont la modernisation numérique de l’administration : Délégation de M. Daniel Guiraud
01-01 – Demande de subvention dans le cadre de la Dotation de Soutien à l’Investissement des Départements (DSID) pour (...)

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 19 juillet 2021 à 10 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Don de livres – Convention avec « RecycLivre ».
II – Partenariat avec le Fonds de dotation Verrechia – Convention.
III – Appel à projets « Agir in Seine-Saint-Denis 2021 » – Conventions et subventions.
1 – Affaires relatives aux (...)

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 27 mai 2021 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Recette à percevoir de l’Agence Régionale de Santé (ARS) d’Île-de-France au titre du Fonds d’intervention régional – Convention.
II – Convention portant adhésion à des prestations forfaitaires de médecine préventive avec le Centre (...)

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 6 mai 2021 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
1 – Affaires relatives aux finances et à l’administration générale : Délégation de M. Daniel Guiraud
01-01 – TZEN3 – Pantin– Acquisition auprès de la Commune d’une parcelle non bâtie cadastrée section AK n°193 sise 100, avenue Jean Lolive, pour la réalisation des aménagements piétons et cyclables du TZEN3. (...)

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 15 avril 2021 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Convention avec la Fondation pour la Mémoire de l’Esclavage.
II – Convention 2021-2024 avec le Comité Départemental des Œuvres Sociales (CDOS) – Subvention de fonctionnement.
1 – Affaires relatives aux finances et à l’administration (...)