Commissions permanentes - 2022

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 8 décembre 2022 à 9 heures 30, dont l’ordre du jour est le suivant :
I - M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Liste des emplois ouvrant droit à l’attribution d’un véhicule administratif de fonction.
II – Convention de partenariat avec l’association Design Actions Publiques.
III – Évolutions du dispositif du recrutement sur les métiers en (...)

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 1er décembre 2022 à 9 heures 30, dont l’ordre du jour est le suivant :
I - M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Déplacement à Bruxelles – Mandat spécial confié à une conseillère départementale.
II – Subventions de fonctionnement 2022 pour les Unions départementales de syndicats représentatives dans le Département – Avenants.
III – Commission (...)

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 17 novembre 2022 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
1 - Affaires relatives aux finances, à la modernisation de l’administration et aux moyens généraux, dont la modernisation numérique de l’administration : Délégation de M. Daniel Guiraud
01-01 – Montreuil-sous-Bois – Cession de la parcelle cadastrée section M n°327 au profit de la société In’li.
01-02 – (...)

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 21 octobre 2022 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Convention cadre de coopération stratégique entre la Métropole du Grand Paris et le département de la Seine-Saint-Denis.
II – Modalités de vote aux élections professionnelles du 8 décembre 2022.
1 - Affaires relatives aux finances, à la (...)

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 30 septembre 2022 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Mise à disposition d’une agente du Département au Groupement d’intérêt public « PIX ».
II – Assises de la sécurité des territoires – Mandat spécial confié à une conseillère départementale.
1 – Affaires relatives aux finances, à la (...)

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 15 septembre 2022 à 9 heures 30, dont l’ordre du jour est le suivant :
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Congrès de l’Union sociale pour l’habitat – Mandat spécial confié à une conseillère départementale.
1 – Affaires relatives aux finances, à la modernisation de l’administration et aux moyens généraux, dont la modernisation numérique de (...)

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 9 juin 2022 à 10 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Formation du jury criminel pour l’année 2023 – Désignation des conseillers départementaux.
II – Projet d’innovation « Renationalisation du RSA » au titre du plan France relance (Axe 3 : cohésion sociale et territoriale) – Subvention de l’État (...)

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 7 juillet 2022 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Déplacement en Corée du Sud pour participer au Congrès mondial de CGLU (Daejeon) et au Forum mondial des villes (Gwang-Ju) – Mandat spécial confié à une conseillère départementale.
II – Partenariat de mécénat avec la Fondation Vinci pour la (...)

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 30 juin 2022 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Conseil d’administration d’immobilière 3F – Désignation d’un représentant du Département.
II – Adhésion du Département à l’Institut Paris Région et conventions de partenariat – Désignation du représentant du Département – Subvention.
1 – (...)

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental du 14 avril 2022, dont l’ordre du jour est le suivant :
I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
I – Modalités de fonctionnement des instances représentatives du personnel – Détermination du nombre de représentants au Comité social territorial (CST) et à la Formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail et décision relative au (...)