Conseil départemental 2015

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 17 décembre 2015 (à 10 h), dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour
Communication Rapport relatif aux dispositions prises par le Département suite aux attentats du 13 novembre 2015 et aux événements qui ont suivi.
Rapports Plan pluriannuel d’investissement pour la mise en sécurité des sites départementaux. Mise en œuvre du plan petite enfance et parentalité. Accès des (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 5 novembre 2015 (à 9 h), dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour
* Engagement du Département à soutenir la réalisation du projet de village olympique et paralympique en Seine-Saint-Denis et demande d’adhésion au groupement d’intérêt public « Paris 2024 ».
* Rapport sur la situation en matière de développement durable (RDD 2015).
* Réaménagement du parc départemental de La (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 1er octobre 2015 (à 9 h), dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour État d’avancement du projet départemental pour la COP21. Mise à jour du plan d’actions de l’Agenda 21. Engagement éco-responsable de l’administration départementale. Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics de Seine-Saint-Denis au titre de l’année 2016. Participation (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 9 juillet (à 10 h), dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour Appel à projets innovation sociale 2015. Engagement du Département dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville.
DÉSIGNATIONS Conseil d’administration de l’établissement public foncier d’Ile-de-France – Désignation d’un représentant en qualité de suppléant. Remplacement de conseillers (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 25 juin (à 9h), dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour Présentation par M. le Préfet du rapport d’activité des services de l’État dans le département.
(Ce fichier est séparé en quatre parties, compte tenu de son volume)
o o o O o o o Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2014 – Budget principal. Compte de gestion du payeur départemental pour (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 4 juin (à 10h), dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du Jour
– Mise en œuvre du plan « Ambition collèges » 2015-2020 – Présentation des rapports d’évaluation préalable à la passation de deux contrats de partenariat pour la réalisation de six collèges.
– Attribution d’une indemnité de conseil à Madame le Payeur départemental.
– Proposition de partenariat avec FamilySearch, (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 28 mai (à 10h30), dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du Jour Mise en place d’un chèque de rentrée à destination de tous les nouveaux élèves de 6ème des collèges publics en Seine-Saint-Denis. Extension du dispositif de la garantie jeunes copilotée avec l’État dans le département de la Seine-Saint-Denis. Révision 2015 du Schéma régional d’organisation des soins (SROS) 2013-2017 (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 7 mai (à 10h30), dont l’ordre du jour est le suivant :
– Soutien du département de la Seine-Saint-Denis à la candidature de Paris à l’organisation des jeux olympiques et paralympiques de 2024.

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un dossier spécial nouvelle mandature 2015-2021.
2 avril 2015
Délégation du Conseil départemental à son Président – Délibération 2015-IV-14 du 2 avril 2015 –
Attributions déléguées à la Commission permanente par l’Assemblée départementale – Délibération 2015-IV-15 du 2 avril 2015 -
Formation des commissions intérieures de travail du Conseil départemental – Délibération 2015-IV-17 du 2 avril 2015 –
Composition de la Commission (...)