Conseil départemental 2016

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 15 décembre 2016 (à 10 h), dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour Budget primitif pour l’exercice 2017 – Vote des dépenses et des recettes – Autorisations de programmes et d’engagements. Budget primitif pour l’exercice 2017 – Vote du taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties. Budget primitif pour l’exercice 2017 – Fixation de la redevance d’assainissement. (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 10 novembre 2016 (à 14 h), dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour Orientations budgétaires pour l’année 2017. Rapport sur la situation en matière de développement durable. Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes dans le Département. Aide à l’investissement dans le cadre du plan piscines départemental 2016-2021 – Mise en place de (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 20 octobre 2016 (à 9 h), dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour
– Présentation par M. le Préfet du rapport d’activité des services de l’État dans le département. .o o o O o o o
– Défi Handicap : une réponse pour chacun – 2017-2021.
– Le projet éducatif départemental 2016-2020 : promouvoir l’enseignement public en Seine-Saint-Denis, et contribuer à la réussite éducative (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 29 septembre 2016 (à 9 h), dont l’ordre du jour est le suivant :
– Réinventons nos parcs en Seine-Saint-Denis – Programme d’investissement et de modernisation des parcs départementaux 2016-2020.
– Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics de Seine-Saint-Denis au titre de l’année 2017.
– Dépôt d’autorisations et de garanties au Comité International (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 30 juin 2016 (à 10 h), dont l’ordre du jour est le suivant :
Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2015 – Budget principal. Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2015 – Budget annexe assainissement. Compte administratif pour l’exercice 2015. Décision budgétaire modificative pour l’exercice 2016. Plan mobilités durables 2016-2020. (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 22 juin 2016 (à 10 h), dont l’ordre du jour est le suivant :
– Convention relative aux jeux olympiques et paralympiques avec Paris et les Établissements publics territoriaux de Plaine-Commune, Terre d’envol, Est Ensemble et Grand Paris-Grand Est.
– Plan départemental d’accompagnement de la candidature aux Jeux olympiques et paralympiques

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 26 mai 2016 (à 10 h), dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour Point d’étape sur le pôle sport et handicap. Orientations de la politique du Département en faveur de la jeunesse. Fixation des critères d’attribution des subventions de fonctionnement dans le cadre du dispositif de droit commun « manifestations sportives d’intérêt départemental ». Premier rapport annuel sur le (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 10 mars 2016 (à 10 h), dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour
– Budget primitif pour l’exercice 2016 - Vote des dépenses et des recettes 2016 - Autorisations de programmes et d’engagements
– Budget primitif pour l’exercice 2016 – Fixation du taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties.
– Budget primitif pour l’exercice 2016 – Redevance d’assainissement 2016.
– (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 18 février 2016 (à 9 h), dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour
– Projet de rénovation de la politique d’hébergement.
– Rapport 2015 sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes dans le Département – Approbation de la charte européenne pour l’égalité entre les femmes et les hommes dans la vie locale – Adhésion du Département au centre Hubertine (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 14 janvier 2016 (à 10 h), dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour
– Orientations budgétaires pour l’année 2016.
– Réalisation d’un ouvrage de franchissement de la Seine entre l’Ile Saint-Denis et Saint-Denis.
– Instauration d’une gratification des stagiaires de l’enseignement.
Désignation
– Remplacement de conseillers départementaux dans divers organismes et dans (...)