Conseil départemental 2017

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 14 décembre 2017 (à 9 h), dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour Budget primitif pour l’exercice 2018 :
• Vote des dépenses et des recettes – Autorisations de programmes et d’engagements.
• Vote du taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties. Budget primitif pour l’exercice 2018 – Fixation de la redevance d’assainissement. Projet d’activités et de budget par (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 09 novembre 2017 (à 9 h), dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour
– Orientations budgétaires pour l’année 2018.
– Rapport sur la situation en matière de développement durable (RDD 2017).
– Rapport 2017 sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes dans le département.
– Décision budgétaire modificative n° 2 pour l’exercice 2017.
– Créances (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 26 octobre 2017 (à 10 h), dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour
– Présentation par M. le Préfet du rapport d’activité des services de l’État dans le département.
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– Point d’étape sur l’avancement du Grand Paris Express et poursuite du partenariat avec la société du Grand Paris.
– Protocole foncier entre le département de la Seine-Saint-Denis et (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 28 septembre 2017 (à 9 h), dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour Plan départemental d’accompagnement de la candidature de Paris aux Jeux Olympiques et Paralympiques – Création du dispositif « Génération 2024 » Participation du département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics de Seine-Saint-Denis au titre de l’année 2018. Fusion de Seine-Saint-Denis Habitat (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 29 juin 2017 (à 9 h), dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2016 – Budget principal. Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2016 – Budget annexe assainissement. Compte administratif pour l’exercice 2016. Décision budgétaire modificative pour l’exercice 2017. Adhésion du Département à (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 18 mai 2017 (à 9 h), dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour Mise en œuvre du Plan petite enfance et parentalité 2015-2020 – Bilan 2016 et perspectives 2017. Avis du Département sur le Programme Prévisionnel des Investissements (PPI) pour les lycées de la région Île-de-France. Rapport d’information sur la mise en œuvre du plan mobilités durables 2016-2020 et perspectives (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 23 mars 2017 (à 10 h), dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour
– Nouvel engagement en faveur de l’insertion – Signature d’une convention avec l’État.
– Obtention du label Territoire à Énergie Positive pour la Croissance verte.
– Approbation des statuts de l’Association de préfiguration du pôle sport et handicap – Désignation du représentant du Conseil départemental à son (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 2 février 2017 (à 10 h), dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour Rapport d’information – Point d’étape sur la candidature pour l’organisation des Jeux olympiques et paralympiques à Paris et en Seine-Saint-Denis en 2024. Stratégie Ressources humaines 2016-2021
• Approbation du règlement des congés des agents départementaux
• Mise à jour du règlement intérieur relatif aux (...)