Conseil départemental 2018

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 20 décembre 2018 (à 9 h), dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour Budget primitif pour l’exercice 2019. Budget primitif pour l’exercice 2019 – Vote du taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties. Budget primitif pour l’exercice 2019 – Fixation de la redevance d’assainissement. Projet d’activités et de budget par programmes 2019. Budget de l’égalité pour (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 29 novembre 2018 (à 9 h), dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour Créances du département de la Seine-Saint-Denis sur l’État nées de la sous-compensation chronique de déconcentrations de compétences. Orientations budgétaires pour l’année 2019. Décision budgétaire modificative n°2 pour l’exercice 2018. Créances irrécouvrables au titre de l’année 2018. Rapport sur la (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 18 octobre 2018 (à 10 h), dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour Tramway T1 de Bobigny à Val-de-Fontenay – Protocole d’engagement relatif au financement du projet. Création du Fonds de Solidarité et d’Investissement Interdépartemental des Départements franciliens du Grand Paris et proposition de renforcement des mécanismes de péréquation en Île-de-France. Désaffectation (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 27 septembre 2018 (à 9 h), dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour
– Plan de mobilisation pour la Seine-Saint-Denis 2024.
– Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics de Seine-Saint-Denis au titre de l’année 2019.
– Accueil de jeunes en service civique au sein des services départementaux.
– Élections professionnelles au sein des (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 28 juin 2018 (à 9 h), dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour Présentation par M. le Préfet du rapport d’activité des services de l’État dans le département.
o o o O o o o Avis sur le contrat fixant un objectif pluriannuel d’évolution des dépenses de fonctionnement de la collectivité. Avis du Conseil départemental sur le deuxième Projet régional de santé (PRS 2). (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 31 mai 2018 (à 9 h), dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2017 – Budget principal. Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2017 – Budget annexe assainissement. Compte administratif pour l’exercice 2017. Décision budgétaire modificative pour l’exercice 2018. Plan de mobilité de (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 5 avril 2018 (à 10 h), dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour
– Appel à projets d’économie sociale et solidaire – Adoption des modifications du règlement cadre.
– Nouveau plan départemental pour l’insertion et l’emploi 2018-2020.
– Collèges privés sous contrat d’association – Forfaits d’externat « part matériel » et « part personnel » au titre de l’année 2018.
– Liste (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 15 février 2018 (à 10 h), dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour
Communication Point d’actualité sur la réforme territoriale du Grand Paris.
Présentation orale
o o o O o o o Convention globale Paris - Seine-Saint-Denis. Adoption de la stratégie issue du rapport « La Seine-Saint-Denis, un Département engagé pour la fin du sida en 2030 ». Programme 2018 d’accès à (...)