Conseil départemental 2019

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 12 décembre 2019 (à 10 h), dont l’ordre du jour est le suivant :
– Budget primitif pour l’exercice 2020.
– Budget primitif pour l’exercice 2020 – Vote du taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties.
– Budget primitif pour l’exercice 2020 – Fixation de la redevance d’assainissement.
– Projet d’activités et de budget par programmes 2020.

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 14 novembre 2019 (à 9 h), dont l’ordre du jour est le suivant : Orientations budgétaires pour l’année 2020. Décision budgétaire modificative n°2 pour l’exercice 2019. Créances irrécouvrables au titre de l’année 2019. Rapport sur la situation en matière de développement durable (RDD 2019). Rapport 2019 sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes dans le (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 3 octobre 2019 (à 9 h), dont l’ordre du jour est le suivant :
– Quatrième schéma départemental autonomie et inclusion en faveur des personnes âgées et des personnes en situation de handicap.
– Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics de Seine-Saint-Denis au titre de l’année 2020.
– Actualisations du tableau des emplois départementaux et de la (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 04 juillet 2019 (à 10 h), dont l’ordre du jour est le suivant :
– Présentation par M. le Préfet du rapport d’activité des services de l’État dans le département. o o o O o o o
– Plan départemental d’action pour le logement et l’hébergement des personnes défavorisées (PDALHPD) pour la période 2019-2025.
– Reconfiguration du secteur des 6 Routes de La Courneuve – Approbation du schéma (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 13 juin 2019 (à 9 h), dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2018 – Budget principal. Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2018 – Budget annexe assainissement. Compte administratif pour l’exercice 2018. Décision budgétaire modificative pour l’exercice 2019. Fonds de solidarité (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 18 avril 2019 (à 10 h), dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour Schéma de prévention et de protection de l’enfance en Seine-Saint-Denis : une feuille de route partenariale et évolutive. Stratégie vélo départementale en faveur d’un territoire 100 % cyclable. Plan d’actions 2019-2021 pour l’égalité entre les femmes et les hommes. Chèque Habitat Écologique et Citoyen (CHEC) – (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 14 février 2019 (à 9 h), dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour Engagements pour l’égalité environnementale face à l’urgence climatique. Refonte du schéma départemental des enseignements artistiques – Proposition de mise en place d’un nouveau cadre d’action partagé en faveur du développement et de l’organisation des pratiques amateurs en Seine-Saint-Denis. Adoption du (...)