Conseil départemental 2020

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 10 décembre 2020 (à 10 h), dont l’ordre du jour est le suivant : Budget primitif pour l’exercice 2021. Budget primitif pour l’exercice 2021 – Fixation du taux de la part départementale de la redevance d’assainissement. Projet d’activités et de budget par programmes 2021. Généralisation du télétravail au sein des services départementaux – Règlement cadre. Lancement d’une démarche de (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 12 novembre 2020 (à 10 h), dont l’ordre du jour est le suivant : Orientations budgétaires pour l’année 2021. Créances irrécouvrables au titre de l’année 2020 dans le cadre de la décision modificative. Décision budgétaire modificative pour l’exercice 2020. Rapport 2020 sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes dans le Département. Rapport sur la situation en (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 1er octobre 2020 (à 10 h), dont l’ordre du jour est le suivant :
– Point d’étape sur la gestion de la crise et bilan du « Bel été solidaire de la Seine-Saint-Denis ».
– Nouvelle médiature départementale.
– Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics de Seine-Saint-Denis au titre de l’année 2021.
– Créances irrécouvrables au titre de l’année 2020. (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 8 juillet 2020 (à 10 h), dont l’ordre du jour est le suivant : Plan de rebond solidaire pour l’avenir de la Seine-Saint-Denis. Modalités de versement de la prime exceptionnelle dans le cadre de l’épidémie de Covid-19 aux agents départementaux. Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2019 – Budget principal. Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2019 (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 11 juin 2020 (à 10 h), dont l’ordre du jour est le suivant :
– Communication sur l’état de la situation sanitaire dans le Département et la reprise d’activité.
– Parrainage d’enfants – Conventions avec les associations « Centre français de protection de l’enfance - France Parrainage », « Parrains par mille », « Un enfant, une famille » et « Proxitéé » – Subventions.
– Plan canopée : (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 30 avril 2020 (à 10 h), dont l’ordre du jour est le suivant :
– Bilan du plan de continuité de l’activité du Conseil départemental et perspectives pour le déconfinement.
– Vœu pour un renforcement du plan de rattrapage de l’Etat en Seine-Saint-Denis et pour des mesures de soutien aux collectivités.
– Travail des commissions intérieures du conseil départemental sur la gestion de la (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 27 février 2020 (à 10 h), dont l’ordre du jour est le suivant : Collèges privés sous contrat d’association – Avenant à la convention triennale 2017-2019 – Forfaits d’externat « part matériel » et « part personnel » au titre de l’année 2020. Désaffectation du terrain d’assiette du collège Paul Langevin à Drancy. « Volontaires pour la Seine-Saint-Denis » – Convention avec l’association (...)