Conseil départemental 2021

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 16 décembre 2021 (à 10h), dont l’ordre du jour est le suivant : Rapport social unique 2020. Rapport 2021 sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes dans le Département. Rapport 2021 sur la situation en matière de développement durable (RDD 2021). Budget primitif pour l’exercice 2022 =
* Budget principal
* Budget annexe assainissement Budget primitif pour (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 18 novembre 2021 (à 10h), dont l’ordre du jour est le suivant :
– Orientations budgétaires pour l’année 2022.
– Orientations pour la nouvelle donne des politiques d’insertion des bénéficiaires du RSA en Seine-Saint-Denis.
– Projet éducatif départemental 2022-2027.

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 21 octobre 2021 (à 10h30), dont l’ordre du jour est le suivant :
– Actualisation du plan de mobilisation pour des Jeux inclusifs, solidaires et écologiques en Seine-Saint-Denis – Période 2021-2024.
– Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics de Seine-Saint-Denis au titre de l’année 2022.
– Création de l’Observatoire départemental contre les (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 30 septembre 2021 (à 10 h), dont l’ordre du jour est le suivant :
– Candidature du Département de la Seine-Saint-Denis
à l’expérimentation de la recentralisation du
financement du RSA à compter du 1er janvier 2022.
– Adoption du nouveau règlement intérieur du Conseil
départemental.
– Actualisation du tableau des emplois départementaux
en 2021.

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un dossier spécial nouvelle mandature 2021-2027.
1er juillet 2021 Délégations du Conseil départemental à son Président. (Délibération 2021-VII-23 du 1er juillet 2021) Attributions déléguées à la Commission permanente par l’Assemblée départementale. (Délibération 2021-VII-24 du 1er juillet 2021) Formations des commissions intérieures de travail du Conseil départemental. (Délibération 2021-VII-26 du 1er juillet 2021) Composition de la (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 19 juillet 2021 (à 14 h), dont l’ordre du jour est le suivant :
– Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2020 – Budget principal.
– Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2020 – Budget annexe assainissement.
– Compte administratif pour l’exercice 2020.
– Budget supplémentaire pour l’exercice 2021.
– Bilan d’activités par programmes 2020.
– (...)

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 06 Mai 2021 à 10 heures, dont l’ordre du jour est le suivant : Plan Canopée – Une charte d’engagement pour les arbres de la Seine-Saint-Denis. Convention de collaboration de recherche sur les sols du projet Lil’o situé à l’Ile Saint-Denis. Adoption d’une indemnité de télétravail et modifications du règlement cadre. Collèges privés sous contrat d’association – Forfaits (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 4 mars 2021 (à 10 h), dont l’ordre du jour est le suivant :
Pour information Point sur la stratégie vaccinale en Seine-Saint-Denis.
Comme convenu lors de la Conférence des présidents du 15 février dernier, ce rapport est transmis la veille de la séance pour être le plus à jour possible Mise en œuvre du programme Agora, éducation aux médias et à la liberté d’expression.
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