Conseil départemental 2022

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 15 décembre 2022 (à 9h), dont l’ordre du jour est le suivant :
Rapport sur la situation en matière de développement durable du département de la Seine-Saint-Denis en 2022.
Budget primitif pour l’exercice 2023.
Budget climat 2023 du département de la Seine-Saint-Denis.
Fixation du taux de la part départementale de la redevance d’assainissement pour l’année 2023.
Budget annexe (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 17 novembre 2022 (à 10h), dont l’ordre du jour est le suivant :
– Orientations budgétaires pour l’année 2023.
– Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes dans le Département et plan d’action pour l’égalité entre les femmes et les hommes.
– Rapport en matière de lutte contre les discriminations.
– Rapport social unique 2021.
– L’art et la culture (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 21 octobre 2022 (à 10h), dont l’ordre du jour est le suivant :
– Création d’un Conseil des jeunes de la protection de l’enfance.
– Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics de Seine-Saint-Denis au titre de l’année 2023.

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 30 septembre 2022 (à 10h), dont l’ordre du jour est le suivant :
Deuxième plan Piscines départemental 2022-2028 : poursuite de l’accompagnement pour l’amélioration du parc aquatique du territoire.
Actualité et mise en œuvre du Projet Alimentaire Territorial (PAT).
Orientations pour le renouvellement de la politique départementale de lutte contre la précarité énergétique dans le (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 7 juillet 2022 (à 10h), dont l’ordre du jour est le suivant :
– Règlement du temps de travail des agent.e.s du Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis.
– Mesures pour la valorisation, l’attractivité et l’équité des métiers au Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis.
– Indemnités horaires pour travaux supplémentaires aux agents de catégorie B et C.
– Régime d’astreintes (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 16 juin 2022 (à 9h30), dont l’ordre du jour est le suivant :
– Compte de gestion de la Payeuse départementale pour l’exercice 2021 – Budget principal.
– Compte de gestion de la Payeuse départementale pour l’exercice 2021 – Budget annexe assainissement.
– Compte administratif pour l’exercice 2021 – Budget principal.
– Compte administratif pour l’exercice 2021 – Budget annexe (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 14 avril 2022 (à 9h), dont l’ordre du jour est le suivant :
– Mise en place d’une aide départementale à la pratique sportive des élèves de 5e.
– Plan de mobilité employeur 2022-2024 et contrat Vélotaf.
– Rapport 2021 du Médiateur du département.
– Augmentation de capital de SOGARIS SAEML.

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 17 février 2022 (à 10h), dont l’ordre du jour est le suivant :
– Schéma départemental autonomie et inclusion en faveur des personnes âgées et des personnes en situation de handicap – Bilan d’étape et perspectives.
– Rendre visible les femmes dans l’espace public, reconnaître leurs apports dans l’Histoire et valoriser la diversité du Département – Dénominations de bâtiments (...)