Conseil départemental 2023

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 16 novembre 2023 (à 9h), dont l’ordre du jour est le suivant :
– Rapport 2023 sur la situation en matière de développement durable du département de la Seine-Saint-Denis.
– Rapport annuel 2023 sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes dans le Département.
– Rapport annuel 2023 en matière de politique de lutte contre les discriminations.
– Orientations (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 19 octobre 2023 (à 11h), dont l’ordre du jour est le suivant : Démarche départementale pour accompagner et promouvoir la place des cultures hip-hop en Seine-Saint-Denis – Orientations et engagements. Schéma départemental de prévention et protection de l’enfance 2024-2028. Concertation sur le projet régional de santé 2023-2028 – Avis du Conseil départemental. Participation du Département (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du jeudi 6 juillet 2023 (à 15h), dont l’ordre du jour est le suivant :
– Présentation des rapports de la Cour des Comptes et de la Chambre Régionale des Comptes pour lesquels le Département a été auditionné ou contrôlé en 2022-2023.
– Démarche départementale pour accompagner et promouvoir la place des cultures Hip-Hop en Seine-Saint-Denis – Orientations et engagements.

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du jeudi 8 juin 2023 (à 10h), dont l’ordre du jour est le suivant : Compte de gestion de la Payeuse départementale pour l’exercice 2022 – Budget principal. Compte de gestion de la Payeuse départementale pour l’exercice 2022 – Budget annexe assainissement. Compte administratif pour l’exercice 2022 – Budget principal. Compte administratif pour l’exercice 2022 – Budget annexe (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du vendredi 10 mars 2023 (à 9h30), dont l’ordre du jour est le suivant :
– Plan pluriannuel d’investissement départemental – Culture, art et patrimoine 2023-2030.
– Adoption d’une stratégie paralympique départementale.
Communication au Conseil
– Point d’actualité du projet de Paris 2024 en Seine-Saint-Denis.