Conseil général - 2010

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 18 novembre à 10 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour Contribution aux débats publics sur les réseaux Arc express et transport public du Grand Paris. Projet de décret relatif à la consistance du réseau routier local soumis à la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises. Révision de la charte départementale de la sectorisation et mise en place du (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 14 octobre à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour Plan exceptionnel d’investissement en faveur des collèges. Première décision modificative pour l’exercice 2010. Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges au titre de l’année 2011. Adoption du Schéma directeur des implantations portuaires et de loisirs du canal de l’Ourcq et signature de (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du vendredi 25 juin à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2009 – Budget principal. Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2009 – Budget annexe d’assainissement. Compte administratif pour l’exercice 2009.* (Le Compte administratif et ses annexes sont disponibles au SACG) Débat et vote sur le (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 20 mai 2010 à 10 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour
– Projet de schéma départemental de protection de l’enfance pour la période 2010-2014.
– Plan de relance pour la création de places d’accueil destinées à la petite enfance : deuxième bilan d’étape.
DESIGNATION
– Conseil de surveillance des établissements publics de santé – Désignation du représentant du (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance des 8 et 9 avril 2010 à 10 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour Budget primitif pour l’exercice 2010. Les annexes sont consultables au SACG État de la dette du Département de la Seine-Saint-Denis et stratégie de sa gestion. Autorisation donnée à l’Office public de l’habitat Seine-Saint-Denis (OPH 93) pour la création d’une coopérative HLM à vocation d’accession sociale à (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 11 février 2010 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour Débat d’orientations budgétaires. Action foncière – Opération foncière – Opération CGR à Stains – Approbation des comptes rendus annuels à la collectivité remis par la Sequano Aménagement pour l’année 2008. Action foncière – Zac départementale du Cornillon sud à Saint-Denis – Approbation du compte rendu annuel à (...)