Conseil général - 2011

Veuillez trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 1er décembre 2011 à 10 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour
–Décision budgétaire modificative pour l’exercice 2011.
–Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement et de fonctionnement sur l’exercice 2012.
–Opération CGR à Stains – Approbation des comptes rendus annuels à la collectivité remis par Sequano Aménagement pour l’année 2010.
–Rapport de la mission d’information (...)

Veuillez trouver ci-joint le lien qui vous permettra d’accéder aux annexes du bilan d’activité :
Annexes

Veuillez trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 13 octobre 2011 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour Fixation du taux de la taxe d’aménagement. Ajustement du coefficient multiplicateur de la taxe départementale sur la consommation finale d’électricité. Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges au titre de l’année 2012. Prolongement du tramway T1 vers Val-de-Fontenay – Principales caractéristiques de (...)

Veuillez trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 19 mai 2011 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour
– Budget primitif pour l’exercice 2011.
Budget primitif 2011
Présentation du projet de budget primitif pour l’année 2011
Budget primitif 2011 - Annexes
Projet d’activités et de budget par programmes 2011
Documents disponibles au SACG
– Rapport spécial sur le budget annexé des allocations individuelles de solidarité nationale. (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 7 avril 2011 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour
– Désignation du Questeur et du Secrétaire de l’assemblée.
– Formation des Commissions intérieures de travail du Conseil général. (L 3121-22, alinéa 1)
– Élection des membres de la Commission d’appel d‘offres (Code des marchés publics) - Élection des membres de la Commission départementale de délégation de service (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 28 avril 2011 à 10 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour Compte de gestion du Payeur départemental pour l’exercice 2010 - Budget principal. Compte de gestion du Payeur départemental pour l’exercice 2010 - Budget annexe d’assainissement. Compte administratif pour l’exercice 2010. Orientations budgétaires pour l’année 2011. Rapport d’observations définitives de la (...)

Ordre du jour :
Élection du président du Conseil général.
– Fixation du nombre des membres de la Commission permanente.
– Élection des membres de la Commission permanente.
– Fixation des délégations à la Commission permanente.
– Fixation des délégations au Président du Conseil général.

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 10 février 2011 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour Rapports d’évaluation préalable à la passation de trois contrats de partenariats pour la réalisation de 12 collèges. Admissions en non-valeur - État des restes à recouvrer ZAC départementale du Cornillon Sud à Saint-Denis - Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité pour l’année 2009 et de l’avenant n° (...)