Conseil général - 2012

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 20 décembre 2012 à 10 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour Révision du contrat particulier Région - Département 2008-2013. Prolongement de la ligne 14 jusqu’à Saint-Ouen. Opération CGR à Stains – Approbation des comptes rendus annuels à la collectivité remis par Sequano Aménagement pour l’année 2011. Remboursement des frais de déplacements temporaires des agents (...)

Je vous prie e bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 15 novembre 2012, dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour Les orientations mises à jour de l’Agenda 21 de la Seine-Saint-Denis et l’approbation du projet éducatif départemental. Avis du Conseil général sur le projet régional de santé (PRS).
(le projet régional de santé d’Ile-de-France est à consulter en dessous sur ce site) Convention triennale de coopération entre le (...)

Plan stratégique 2011 - 2016
Schémas régionaux
- Schéma bucco dentaire
- Schéma de prévention
- Schéma médico-social
- Schéma d’organisation des soins - Le volet ambulatoire
- Schéma d’organisation des soins - Le volet biologie médicale
- Schéma d’organisation des soins - Le volet hospitalier
Programmes
- Programme interdépartemental d’accompagnement des handicap et de la perte d’autonomie
- Programme régional de télémédecine
- Programme de gestion du risque (...)

Je vous prie e bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 11 octobre 2012, dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour Dispositions relatives à l’exercice du mandat de conseiller général. Décision modificative pour l’exercice 2012. Fixation des modalités de participation du Département au financement de l’investissement des établissements médico-sociaux pour personnes âgées et personnes handicapées. Premier avis du Département sur le (...)

Veuillez trouver ci-joint le lien qui vous permettra d’accéder aux annexes du bilan d’activité
Annexes
Ce document est également consultable Immeuble Européen II - Direction de la stratégie et de l’organisation et de l’évaluation -Service de projet de gestion et évaluation - 2ème étage - Bureau 215.

Veuillez trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 4 septembre 2012, dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour
- Élection du président du Conseil général.
- Fixation du nombre des membres de la Commission permanente.
- Élection des membres de la Commission permanente.
- Attributions déléguées à la commission permanente par l’assemblée départementale.
- Délégations du Conseil général à son président.
- Commission d’appel d’offres - (...)

Veuillez trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 21 juin 2012 à 10 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour
– Compte de gestion du Payeur départemental pour l’exercice 2011 – Budget principal.
– Compte de gestion du Payeur départemental pour l’exercice 2011 – Budget d’assainissement et budget annexe RDA (réseau départemental des autobus).
– Compte administratif de l’exercice 2011.
– Institution d’une taxe additionnelle (...)

Veuillez trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 22 mars 2012 à 10 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour
– Budget primitif pour 2012.
– Proposition de désaffectation d’une partie du terrain d’assiette du collège Cotton au Blanc-Mesnil.
– Évolution du tableau des emplois.
– Attribution de l’indemnité de conseil au payeur départemental. COMMUNICATION
– Rapport d’information sur l’état de la dette et sur la stratégie de sa gestion.

Veuillez trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 15 mars 2012 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour
– Contrats de partenariat pour la construction de collèges.
– Admissions en non-valeur – États des restes à recouvrer.
– Adoption de la charte d’objectifs sur le transport des marchandises en ville.
– Aide du Conseil général aux propriétaires occupants (ACGPO) – Nouveau règlement.
– Demande de prestations de conseil au Payeur (...)

Veuillez trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 16 février 2012 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour Rapport de développement durable du Département de la Seine-Saint-Denis. Orientations budgétaires pour l’année 2012. Sequano Aménagement – Rapport des conseillers généraux pour l’exercice 2010.
DÉSIGNATIONS Remplacement d’un conseiller général au conseil d’administration du Syndicat interdépartemental pour l’assainissement de (...)