Conseil général - 2013

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 12 décembre, dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour
– Présentation par M. le Préfet de la Seine-Saint-Denis du projet de la carte cantonale du département – Avis de l’Assemblée départementale.
– Modification du règlement de l’appel à projets « Emplois d’avenir en Seine-Saint-Denis ».
– Adoption du schéma de cohérence territoriale des équipements sportifs de la (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 14 novembre 2013, dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour
– Décision modificative pour l’exercice 2013.
– Affectation des résultats de l’exercice 2012.
– Autorisation de mandatement des dépenses d’investissement et de fonctionnement sur l’exercice 2014.
– Approbation de l’avenant au protocole-cadre relatif à la réalisation de l’opération « Prolongement de la ligne 14 du métro (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 17 octobre 2013, dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour Dotations de fonctionnement (Service général) aux collèges de Seine-Saint-Denis au titre de l’année 2014. Avis du Conseil général relatif à la gestion du fonds social européen (FSE) sur la période 2014-2020. Avis du département de la Seine-Saint-Denis sur le projet de contrat de développement territorial « Grand Paris Est (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 19 septembre 2013, dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour Politique d’acquisition et de maintenance numérique pour les collèges. Avenant à la convention relative à la création d’une plateforme commune entre les départements de Paris et de la Seine-Saint-Denis concernant la prévention des conduites à risques et des addictions. Règlement budgétaire et financier du Département de la (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 11 juillet 2013, dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour
Agenda 21 :
– Projet social départemental
– Projet d’écologie urbaine
– Adoption du troisième schéma départemental en faveur des personnes âgées de la Seine-Saint-Denis (2013-2017).
– Schéma pour un environnement vert en Seine-Saint-Denis (S.E.V.E.S) et de son plan d’actions
– Évolution du tableau des emplois.

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 27 juin 2013, dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour Projet d’aménagement et de développement métropolitains (PADM). Convention de coopération avec la communauté d’agglomération Est Ensemble. Convention de coopération avec la ville de Paris. Avis sur les contrats de développement territorial : Territoire de la culture et de la création, Cœur économique Roissy Terre de France et (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 30 mai 2013, dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour
– Compte de gestion du payeur départemental 2012 - Budget principal.
– Comptes de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2012 – Budget annexe d’assainissement – Clôture définitive de la comptabilité annexe du réseau départemental d’autobus (RDA).
– Compte administratif pour l’exercice 2012.
– Présentation de la (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 18 avril 2013 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour Aide à l’investissement dans le cadre du plan de rattrapage des équipements sportifs en Seine-Saint-Denis de l’Etat – Mise en place de nouvelles modalités d’interventions départementales. Conventions 2013. Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire – Mise en œuvre de la loi du 12 mars 2012 dite de (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 21 mars 2013 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour
– Projet d’activités des services départementaux.
Document consultable au SACG
– Budget primitif 2013.
– Redevance d’assainissement 2013.
– Budget primitif 2013. – Fixation du taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties. COMMUNICATION
– Rapport sur l’état de la dette et la stratégie de sa gestion. (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 28 février 2013 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour
– Rapport sur la situation en matière de développement durable – Année 2012.
– Collèges privés sous contrat d’association – Forfaits d’externat « part matériel » et « part personnel » au titre de l’année 2013.
– Versement de la cotisation 2013 à l’association Maximilien et approbation de la convention (...)