Conseil général - 2014

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 18 décembre (à 10h30), dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour Rapport sur la situation en matière de développement durable – Année 2014. Décision budgétaire modificative technique 2014. Budget primitif 2015
Vote des dépenses et des recettes 2015
Autorisations de programmes et engagements Projet d’activités par programmes 2015. Budget primitif 2015 – Maintien du taux de (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 27 novembre (à 14 heures), dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour
– Plan « Ambition collèges » 2015-2020. DÉSIGNATION
– Désignation du deuxième représentant du Département dans les conseils d’administration des collèges publics de la Seine-Saint-Denis.

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 13 novembre (à 9 heures), dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour Orientations budgétaires pour l’année 2015. Schéma directeur « assainissement urbain départemental et actions concertées pour l’eau » 2014-2023. Convention État - CAF - Département – Schéma départemental de la petite enfance et de la parentalité 2014 - 2017. Candidature du Département au label Diversité. (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 16 octobre (à 9 heures), dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour Élaboration d’un Plan petite enfance et parentalité du Département. Dotations de fonctionnement aux collèges de Seine-Saint-Denis au titre de l’année 2015. Projet de quartier métropolitain autour de la gare Tram express Nord de Dugny-La Courneuve – Lancement d’une consultation internationale de maîtrise d’œuvre (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 18 septembre (à 9 heures), dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour
– Information sur l’ouverture de douze collèges à la rentrée scolaire 2014-2015.
– Approbation de la charte du canal de l’Ourcq à grand gabarit portant sur le paysage, les usages et l’aménagement.
– Soutien aux librairies indépendantes de Seine-Saint-Denis – Exonération de la part départementale de la (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 26 juin (à 9 heures), dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour Mise à jour du plan d’actions de l’Agenda 21. Conférence Paris Climat 2015 des Nations Unies (COP21) – Intervention du Département. Réforme de la composition des instances paritaires en vue des élections professionnelles. Dénomination des cinq collèges neufs livrés à la rentrée de septembre 2014 et changement de (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 12 juin (à 9 heures), dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2013 – Budget principal. Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2013 – Budget annexe d’assainissement. Compte administratif pour l’exercice 2013. Évolution du tableau des emplois. Participation du Département au plan régional (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 10 avril (à 10 heures), dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour Budget primitif 2014.
* Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2013
* Vote des dépenses et des recettes 2014
* Autorisations de programmes et engagements
* Fixation du taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties
* Fixation de la redevance d’assainissement
Projet d’activités des services (...)

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 13 février (à 14 heures 30), dont l’ordre du jour est le suivant :
Ordre du jour Orientations budgétaires pour l’année 2014. Taxe de publicité foncière ou droit d’enregistrement – Augmentation du taux. Rapport sur la situation en matière de développement durable. Contributions aux collèges privés sous contrat d’association – Forfaits d’externat « Part matériel » et « Part personnel » au (...)