_Archives CP - 2008

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 22 janvier 2009
Ordre du jour
1 - Affaires relatives au développement économique, à l’emploi, aux relations européennes et internationales et aux travaux de bâtiment : Délégation de M. Gilbert ROGER
1-1 – Convention de partenariat avec l’association AFOR TP.
1-2 – Dossier de consultation des entreprises – Travaux de réaménagement des locaux de la circonscription de service social – 76, rue de la (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 18 décembre 2008
Ordre du jour
I - M. Claude BARTOLONE, Président du Conseil général.
I – Choix des associations locales représentatives à la Commission consultative des services publics locaux – Nomination des représentants.
II – Avenant à la convention entre le Département et le Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et d’Environnement de la Seine-Saint-Denis pour des actions menées en partenariat (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 11 décembre 2008
Ordre du jour
I - M. Claude BARTOLONE, Président du Conseil général.
I – Maintien à titre personnel du régime indemnitaire des agents de la Direction départementale de l’Équipement transférés au Département.
II – Association des Maires de l’Ile-de-France (AMIF) – Subvention de fonctionnement.
III – Marché par appel d’offres ouvert pour l’impression des différents supports écrits (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 27 novembre 2008
Ordre du jour du 27 novembre 2008
I - M. Claude BARTOLONE, Président du Conseil général.
I – Participation au Forum Social Mondial (FSM) et au Forum des Autorités Locales pour l’inclusion sociale à Belém (Brésil) – Mandat spécial confié à des conseillers généraux (du 25 janvier 2009 au 2 février 2009).
II – Convention relative au paiement des indemnités de services faits des (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 6 novembre 2008
I - M. Claude BARTOLONE, Président du Conseil général.
I – Protocole d’accord d’indemnisation concernant Mme Marie-Noëlle GIROGUY, monitrice éducatrice de la fonction publique hospitalière.
II – Convention de subventionnement avec l’Association interdépartementale des œuvres pour la santé du personnels des collectivités territoriales (AIOSANTE) –Prise en charge (à 15% ou 20% selon (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 23 octobre 2008
Ordre du jour de la Commission permanente du 23 octobre 2008
1 - Affaires relatives au développement économique, à l’emploi, aux relations européennes et internationales et aux travaux de bâtiment : Délégation de M. Gilbert ROGER
1-1 – Renouvellement de l’adhésion du Département de la Seine-Saint-Denis à l’Association française du Conseil des Communes et Régions d’Europe (AFCCRE) (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 9 octobre 2008
Ordre du jour de la Commission permanente du 9 octobre 2008
I - M. Claude BARTOLONE, Président du Conseil général.
I – Formation professionnelle des agents du Département de la Seine-Saint-Denis – Mode de dévolution et approbation du dossier de consultation des entreprises.
II – Mise à disposition du Département de la Seine-Saint-Denis d’agents titulaires de l’État employés par (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 25 septembre 2008.
Ordre du jour de la Commission permanente du 25 septembre 2008
I - M. Claude BARTOLONE, Président du Conseil général.
I – Convention de mise à disposition d’une loge au Stade de France.
II – Valorisation de la place aéroportuaire Paris-Nord – Mandat spécial confié à un conseiller général.
1 - Affaires relatives au développement économique, à l’emploi, aux relations (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 11 septembre 2008
Ordre du jour du 11 septembre 2008
I - M. Claude BARTOLONE, Président du Conseil général.
I – Subventions de fonctionnement à des associations d’anciens déportés, anciens combattants et victimes de guerre – Année 2008.
II – Mise à disposition du Département de la Seine-Saint-Denis de deux agents titulaires de l’État employés par France Télécom.
III – Dispositifs de (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 10 juillet 2008.
Ordre du jour du 10 juillet 2008
I - M. Claude BARTOLONE, Président du Conseil général.
I – Avenants aux conventions conclues avec la Mutuelle Nationale des Hospitaliers (MNH) et la Mutuelle du Ministère de l’Intérieur (MMI) – Prolongation de la durée des conventions au 30 juin 2009.
II – Convention entre le Département de la Seine-Saint-Denis et le Centre d’Information, de (...)