_Archives CP - 2009

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 22 octobre 2009 :
Ordre du jour
Additif à l’ordre du jour
I - M. Claude BARTOLONE, Président du Conseil général.
I – Convention avec le Comité départemental des Oeuvres sociales (CDOS) – Subvention de fonctionnement 2009 – Prise en charge des frais de maintenance du serveur informatique des logiciels de gestion et d’un catalogue.
II – Appel d’offres ouvert – Marché relatif au stockage et à (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 17 décembre 2009 :
Ordre du jour
Additif
I - M. Claude BARTOLONE, Président du Conseil général.
I – Sécurité dans les parcs départementaux – Conventions de coopération avec l’État.
II - Avenant n° 3 à la convention entre le Département et le Conseil d’architecture et d’environnement de la Seine-Saint-Denis pour une action menée en partenariat avec la Direction de la culture, du patrimoine, du (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 3 décembre 2009 :
Ordre du jour
Additif
1 - Affaires relatives au développement économique, à l’emploi, aux relations européennes et internationales et aux travaux de bâtiment : Délégation de M. Gilbert ROGER
1-1 – Subventions à recevoir du Ministère des Affaires Étrangères et Européennes dans le cadre de l’appel à projet national 2009 de soutien à la coopération décentralisée.
1-2 – Convention (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 19 novembre 2009 :
Ordre du jour
Additif
I - M. Claude BARTOLONE, Président du Conseil général.
I - Formation professionnelle à la prévention des risques professionnels au sein du Département – Mode de dévolution et approbation du dossier de consultation des entreprises.
1 - Affaires relatives au développement économique, à l’emploi, aux relations européennes et internationales et aux travaux (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 5 novembre 2009 :
Ordre du jour
Additif à l’ordre du jour
I - M. Claude BARTOLONE, Président du Conseil général.
I – XXIIèmes rencontres nationales du transport public – Mandat spécial confié à un conseiller général .
1 - Affaires relatives au développement économique, à l’emploi, aux relations européennes et internationales et aux travaux de bâtiment : Délégation de M. Gilbert ROGER
1-1 – (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 22 octobre 2009 :
Ordre du jour
Additif à l’ordre du jour
I - M. Claude BARTOLONE, Président du Conseil général.
I – Convention avec le Comité départemental des Oeuvres sociales (CDOS) – Subvention de fonctionnement 2009 – Prise en charge des frais de maintenance du serveur informatique des logiciels de gestion et d’un catalogue.
II – Appel d’offres ouvert – Marché relatif au stockage et à (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 8 octobre 2009 :
Ordre du jour
I - M. Claude BARTOLONE, Président du Conseil général.
I - 8èmes Rencontres nationales des professionnels et des élus de la Jeunesse (NEUJ PRO) – Mandat spécial confié à un conseiller général.
II – Dispositifs de pré-recrutement au titre des années 2009/2010 – Les bourses d’études et les contrats emploi-formation.
III – Aide aux familles des victimes de l’accident (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 24 septembre 2009 :
Ordre du jour du 24 septembre 2009
Additif à l’ordre du jour
I - M. Claude BARTOLONE, Président du Conseil général.
I – Cotisation du Département de la Seine-Saint-Denis au syndicat mixte d’études Paris Métropole pour 2009.
II – Coopération décentralisée – Mandat spécial confié à des conseillers généraux pour se rendre au Vietnam.
III – Marché par appel d’offres ouvert pour (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 10 septembre 2009 :
Ordre du jour :
Additif
I - M. Claude BARTOLONE, Président du Conseil général.
I – Prestations d’accompagnements professionnels pour le Département de la Seine-Saint-Denis.
II – Association des Maires de l’Ile-de-France (AMIF) – Subvention de fonctionnement.
III – Prestations de certifications et de démarche qualité pour le Département de la Seine-Saint-Denis.
IV – 18èmes (...)

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 9 juillet 2009 :
Ordre du jour
I - M. Claude BARTOLONE, Président du Conseil général.
I – Adhésion à l’Association Finances-Gestion-Evaluation des Collectivités Territoriales (AFIGESE-CT).
II – 70ème Congrès de l’Union sociale pour l’habitat – Mandat spécial confié à un conseiller général.
1 - Affaires relatives au développement économique, à l’emploi, aux relations européennes et (...)