_Archives Conseil général - 2008

Veuillez trouver ci-joint, le dossier du Conseil général pour la séance du 18 décembre 2008 à 10h dont l’ordre du jour est le suivant :
– Agenda 21 de la Seine-Saint-Denis
– Adhésion du Département à Paris Métropole
– Admission en non-valeur 2008 et restes à recouvrer arrêtés au 31 décembre 2007
– Autorisation de mandatement des dépenses sur l’exercice 2008
– Modification du tableau des emplois
– Indemnités horaires pour travaux supplémentaires aux agents de catégorie B
– (...)

Séance du Conseil général du 23 octobre 2008
Veuillez trouver ci-joint, le dossier du Conseil général pour la séance du 23 octobre 2008 à 9h30, dont l’ordre du jour est le suivant :
Deuxième décision budgétaire modificative pour l’exercice 2008.
Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges au titre de l’année 2009 – Premières orientations relatives à la définition et à la mise en œuvre du projet éducatif départemental.
Création de l’Agence de (...)