Accueil > Conseil départemental > _Archives Conseil général - 2009

_Archives Conseil général - 2009

  • Conseil général du 17 décembre 2009
    4 décembre 2009, par Justine Baudel

    Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 17 décembre 2009 à 10 heures, dont l’ordre du jour est le suivant : Plan énergie-climat-territoire - première étape : enjeux et axes stratégiques pour la Seine-Saint-Denis. Développement d’un dispositif de soutien aux aidants. La Charte pour un territoire durable autour du prolongement de la ligne n° 11. Projets de tramway sous maîtrise d’ouvrage départementale - Mise en place des (...)

  • Conseil général du 15 octobre 2009
    5 octobre 2009, par Justine Baudel

    Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 15 octobre 2009 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
    Ordre du jour : Dénomination du parc de La Courneuve. Décision budgétaire modificative n° 1 pour l’année 2009. Délégations du Conseil général à son président. Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges au titre de l’année 2010. Opération tangentielle Nord : adoption du protocole cadre, de la (...)

  • Conseil général du 18 juin 2009
    10 juin 2009, par Justine Baudel

    Veuillez trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 18 juin 2009 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
    Ordre du jour
    – Compte de gestion du payeur départemental pour 2008.
    – Compte administratif pour l’année 2008. Le compte administratif et ses annexes sont disponibles au SACG
    – Mesures en faveur du logement.
    – Plan de mobilisation pour les transports en Ile-de-France - Mise en œuvre et financement.
    – Revalorisation de la prime d’encadrement (...)

  • Conseil général du 7 mai 2009
    24 avril 2009, par Justine Baudel

    Veuillez trouver ci-joint le dossier du Conseil général pour la séance du 7 mai 2009 à 10 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
    Ordre du jour
    – Micro-crédit social et professionnel.
    – "Coup de Pouce" – Aide financière du Département pour les projets citoyens des jeunes.
    – Révision du Plan Régional sur la Qualité de l’Air (PRQA).
    – Avis sur le projet de Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) du bassin Seine-Normandie.
    –Avis sur le dossier de (...)

  • Conseil général du 9 avril 2009
    31 mars 2009, par Justine Baudel

    Veuillez trouver ci-joint, le dossier du Conseil général pour la séance du 9 avril 2009 à 10h dont l’ordre du jour est le suivant :
    Ordre du jour
    Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) de Seine-Normandie.
    Programme d’actions de l’Agenda 21.
    SOGARIS-SEMIDEP – Autorisation donnée au représentant du Département de percevoir des indemnités.
    DÉSIGNATIONS
    Jury criminel – Année 2009 – Désignation des conseillers généraux.
    Élection des conseillers généraux au (...)

  • Conseil général du 12 mars 2009
    2 mars 2009, par Justine Baudel

    Veuillez trouver ci-joint, le dossier du Conseil général pour la séance du 12 mars 2009 à 9h dont l’ordre du jour est le suivant :
    Ordre du jour
    – Budget primitif pour l’exercice 2009 - Vote des taux des quatre taxes directes locales.
    Présentation du projet d’activités et du projet de budget primitif pour l’année 2009
    Disponible au SACG
    Budget primitif pour l’exercice 2009
    Budget primitif pour l’exercice 2009 - Annexes
    Disponibles au SACG
    – Versement anticipé des (...)

  • Conseil général du 12 février 2009
    30 janvier 2009, par Justine Baudel

    Veuillez trouver ci-joint, le dossier du Conseil général pour la séance du 12 février 2009 à 10h dont l’ordre du jour est le suivant :
    Ordre du jour
    Orientations budgétaires pour l’année 2009
    Le Contrat particulier Région-Département 2007-2013 Annexe 1 Disponible au SACG
    Aménagement du territoire - Réseaux de communications à très haut débit (DEBITEX) - Participation d’investissement
    Régime indemnitaire relatif aux responsabilités des agents départementaux
    Règlement des (...)