Service des assemblées

Articles les plus récents

• Commission permanente du 30 septembre 2022

  11 octobre 2022, par Justine Baudel

  Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 30 septembre 2022 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
  I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
  I – Mise à disposition d’une agente du Département au Groupement d’intérêt public « PIX ».
  II – Assises de la sécurité des territoires – Mandat spécial confié à une conseillère départementale.
  1 – Affaires relatives aux finances, à la (...)

• Conseil départemental du 21 octobre 2022

  6 octobre 2022, par Justine Baudel

  Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 21 octobre 2022 (à 10h), dont l’ordre du jour est le suivant :
  – Création d’un Conseil des jeunes de la protection de l’enfance.
  – Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics de Seine-Saint-Denis au titre de l’année 2023.

• Commission permanente du 15 septembre 2022

  22 septembre 2022, par Justine Baudel

  Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 15 septembre 2022 à 9 heures 30, dont l’ordre du jour est le suivant :
  I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
  I – Congrès de l’Union sociale pour l’habitat – Mandat spécial confié à une conseillère départementale.
  1 – Affaires relatives aux finances, à la modernisation de l’administration et aux moyens généraux, dont la modernisation numérique de (...)

• Conseil départemental du 30 septembre 2022

  16 septembre 2022, par Justine Baudel

  Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 30 septembre 2022 (à 10h), dont l’ordre du jour est le suivant :
  Deuxième plan Piscines départemental 2022-2028 : poursuite de l’accompagnement pour l’amélioration du parc aquatique du territoire.
  Actualité et mise en œuvre du Projet Alimentaire Territorial (PAT).
  Orientations pour le renouvellement de la politique départementale de lutte contre la précarité énergétique dans le (...)

• Commission permanente du 9 juin 2022

  19 juillet 2022, par Justine Baudel

  Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 9 juin 2022 à 10 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
  I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
  I – Formation du jury criminel pour l’année 2023 – Désignation des conseillers départementaux.
  II – Projet d’innovation « Renationalisation du RSA » au titre du plan France relance (Axe 3 : cohésion sociale et territoriale) – Subvention de l’État (...)

• Commission permanente du 7 juillet 2022

  12 juillet 2022, par Justine Baudel

  Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 7 juillet 2022 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
  I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
  I – Déplacement en Corée du Sud pour participer au Congrès mondial de CGLU (Daejeon) et au Forum mondial des villes (Gwang-Ju) – Mandat spécial confié à une conseillère départementale.
  II – Partenariat de mécénat avec la Fondation Vinci pour la (...)

• Commission permanente du 30 juin 2022

  6 juillet 2022, par Justine Baudel

  Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 30 juin 2022 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :
  I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
  I – Conseil d’administration d’immobilière 3F – Désignation d’un représentant du Département.
  II – Adhésion du Département à l’Institut Paris Région et conventions de partenariat – Désignation du représentant du Département – Subvention.
  1 – (...)

• Conseil départemental du 7 juillet 2022

  24 juin 2022, par Justine Baudel

  Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 7 juillet 2022 (à 10h), dont l’ordre du jour est le suivant :
  – Règlement du temps de travail des agent.e.s du Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis.
  – Mesures pour la valorisation, l’attractivité et l’équité des métiers au Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis.
  – Indemnités horaires pour travaux supplémentaires aux agents de catégorie B et C.
  – Régime d’astreintes (...)

• Conseil Départemental du 16 juin 2022

  7 juin 2022, par Justine Baudel

  Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 16 juin 2022 (à 9h30), dont l’ordre du jour est le suivant :
  – Compte de gestion de la Payeuse départementale pour l’exercice 2021 – Budget principal.
  – Compte de gestion de la Payeuse départementale pour l’exercice 2021 – Budget annexe assainissement.
  – Compte administratif pour l’exercice 2021 – Budget principal.
  – Compte administratif pour l’exercice 2021 – Budget annexe (...)

• Commission permanente du 19 mai 2022

  1er juin 2022, par Justine Baudel

  Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental du 14 avril 2022, dont l’ordre du jour est le suivant :
  I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental
  I – Modalités de fonctionnement des instances représentatives du personnel – Détermination du nombre de représentants au Comité social territorial (CST) et à la Formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail et décision relative au (...)