Commission permanente du 11 février 2021

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 11 février 2021 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :

I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental

I – Seconde édition du concours photographique « Territoire(s) » – Adoption du règlement.

1 – Affaires relatives aux finances et à l’administration générale : Délégation de M. Daniel Guiraud

01-01 – Accord-cadre pour l’acquisition de masques chirurgicaux.

01-02 – Accord-cadre pour l’affichage sur panneaux publicitaires extérieurs, écrans digitaux pour les campagnes de communication du département de la Seine-Saint-Denis.

01-03 – Montreuil – Prolongement de la ligne de tramway T1 – Indemnisation du Département suite à l’acquisition par voie d’expropriation des parcelles devant accueillir un site de maintenance et de remisage de la RATP.

01-04 – Avenant n°1 au marché subséquent n°4 de l’accord-cadre pour une mission de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation des bâtiments de la Dynamo Bis.

2 – Affaires relatives à la culture (affaires culturelles, patrimoine, archives) : Délégation de Mme Meriem Derkaoui

02-01 – Conventions avec le Ministère de la Culture pour la participation au portail national des archives « francearchives.fr » et au portail européen des archives.

02-02 – Subventions de fonctionnement 2021 aux organismes œuvrant dans le domaine culturel – Avenants et conventions.

3 - Affaires relatives à l’écologie urbaine (environnement, assainissement) : Délégation de M. Belaïde Bedreddine

03-01 – Passage de réseaux de communications électroniques en égouts – Signature de l’avenant n°1 à la convention n°1804c064 avec la commune de Montreuil.

03-02 – Travaux de grosses réparations dans les parcs départementaux – Individualisation de l’autorisation de programme 2021.

4 - Affaires relatives à l’emploi et l’économie (développement économique, économie sociale et solidaire, économie verte, formation professionnelle, insertion) : Délégation de Mme Nadège Grosbois

04-01 – Convention tripartite pour la mise en œuvre d’une aide exceptionnelle à la transition numérique du commerce et de l’artisanat de proximité.

5 - Affaires relatives à l’éducation (collèges, éducation culturelle et artistique, projet éducatif départemental) : Délégation de M. Emmanuel Constant

05-01 – Réhabilitation lourde du collège Alfred Sisley à l’Ile-Saint-Denis – Lancement de l’appel d’offres ouvert – Dossier de consultation des entreprises.

05-02 – Avenant n°1 au marché de travaux pour la restructuration de la vie scolaire, du Centre de connaissance et de culture, du pôle sportif et la création d’un plateau sportif couvert au collège Henri Barbusse à Saint-Denis – Lot n°3.

05-03 – Convention de mise à disposition des espaces partagés du collège Aretha Franklin à Drancy à l’association SCJE (Service de Contrôle Judiciaire et d’Enquêtes).

05-04 – Odyssée Jeunes – Avenant 2021.

05-05 – Contrat d’application n°1 de l’accord-cadre de recherche avec le Centre Scientifique & Technique du Bâtiment (CSTB) portant sur l’amélioration et l’adaptation du programme-type environnemental des collèges aux enjeux environnementaux.

05-06 – Soutien aux projets pédagogiques des collèges – Année scolaire 2020-2021 – 1ère session.

6 - Affaires relatives aux mobilités et au développement du territoire (voirie, transports, circulations douces, aménagement) : Délégation de Mme Corinne Valls

06-01 – Convention d’accès à certaines données du fichier national des accidents corporels à conclure avec le Ministère de l’Intérieur représenté par l’Observatoire National Interministériel de la Sécurité Routière.

06-02 – Tramway T1 Bobigny - Val-de-Fontenay – Avenant n°2 au marché relatif à la mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé conclu avec la société Presents.

06-03 – T Zen 3 – Dossier de consultation des entreprises – Accord-cadre d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’information et la médiation de proximité en cours de chantier.

06-04 – Dossier de consultation des entreprises – Assistance technique pour la gestion des ouvrages d’art départementaux – 3 lots.

06-05 – Convention de mise à disposition des données de comptages routiers et vélos à intervenir entre la région Île-de-France et le Département.

11 - Affaires relatives à la solidarité (affaires sociales, santé, prévention des conduites à risques) : Délégation de M. Pierre Laporte

11-01 – Demande d’habilitation à l’ARS en tant que Centre de Lutte anti-tuberculeuse (CLAT).

13 - Affaires relatives au sport et à l’organisation des grands évènements : Délégation de M. Mathieu Hanotin

13-01 – Projets de territoire – Subventions de fonctionnement 2021 – Conventions et avenants.