Commission permanente du 14 janvier 2016

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 14 janvier 2016.

Ordre du jour

1 – Affaires relatives aux finances et à l’administration générale : Délégation de M. Daniel Guiraud

1-1 – Marché de prestations de mise en propreté de divers bâtiments départementaux. – Dossier de consultation des entreprises.

1-2 – Renouvellement du marché à bons de commandes d’études liées à la réalisation d’opérations de maintenance, d’entretien, de gros entretiens ou de grosses réparations des bâtiments départementaux.

1-3 – Marché de travaux d’étanchéité dans les bâtiments départementaux – Dossier de consultation des entreprises.

1-4 – Conclusion d’un protocole d’accord entre le Département et M. et Mme Vandard-Celas.

5 - Affaires relatives à l’éducation (collèges, éducation culturelle et artistique, projet éducatif départemental) : Délégation de M. Emmanuel Constant

5-1 – Convention tripartite d’utilisation du service de restauration du collège Dora Maar à Saint-Denis par le collège Garcia Lorca à Saint-Denis.

5-2 – Avenant n°2 relatif aux dispositions administratives et financières de la convention entre la région d’Ile-de-France et le Département concernant la gestion des cités mixtes.

5-3 – Convention tripartite de partenariat entre le Département, la Direction des services départementaux de l’Éducation nationale et le collège Jean Lurçat pour la mise en œuvre du projet éducatif de l’internat du collège.

6 - Affaires relatives aux mobilités et au développement du territoire (voirie, transports, circulations douces, aménagement) : Délégation de Mme Corinne Valls

6-1 – Plan d’actions coordonnées du tramway T1 (PACT T1) – Convention d’organisation des maîtrises d’ouvrage.

6-2 – Site CGR (Stains) – Autorisation de la cession à Plaine Commune par Séquano Aménagement, des terrains situés à l’est du franchissement Babeuf, pour réimplantation du centre de déchets industriels franciliens (CDIF).

7 - Affaires relatives aux relations internationales et européennes et à la coopération décentralisée : Délégation de M. Abdel Sadi

7-1 – Subvention de fonctionnement à la Fédération des associations de Figuig au titre 2015.

8 - Affaires relatives à la politique de l’habitat et la sécurité (politique de la ville, logement, CLSPD et ZSP) : Délégation de Mme Nadège Abomangoli

8-1 – Signature du contrat de ville de la commune de Neuilly-sur-Marne.

8-2 – Signature du contrat de ville de la commune de Villemomble.

9 - Affaires relatives à l’enfance et la famille (petite enfance, PMI, crèches, aide sociale à l’enfance) : Délégation de M. Frédéric Molossi

9-1 – Convention entre les assistantes maternelles de la MAM associative de Neuilly-sur-Marne « Pti Nocéen » et la commune de Neuilly-sur-Marne en partenariat avec la Caisse d’allocations familiales et le Département de la Seine-Saint-Denis pour l’accompagnement de leur maison d’assistantes maternelles.

9-2 – Convention partenariale entre les assistantes maternelles de la MAM associative « Rêve d’enfant », la commune de Montreuil en partenariat avec la Caisse d’allocations familiales et le Département de la Seine-Saint-Denis pour l’accompagnement de leur Maison d’assistantes maternelles.

9-3 – Convention entre les assistantes maternelles de la MAM associative de Villetaneuse « La maison de Mandy » en partenariat avec la Caisse d’allocations familiales et le Département de la Seine-Saint-Denis pour l’accompagnement de leur maison d’assistantes maternelles.

9-4 – Convention entre les assistantes maternelles de la MAM associative de Gagny « Le Cocon des bouts d’chou » en partenariat avec la Caisse d’allocations familiales et le Département de la Seine-Saint-Denis pour l’accompagnement de leur maison d’assistantes maternelles.

9-5 – Attribution d’une subvention à la commune d’Aubervilliers dans le cadre des actions menées sur les droits de l’enfant.

12 - Affaires relatives à l’autonomie des personnes (personnes âgées et personnes handicapées) : Délégation de Mme Magalie Thibault

12-1 – Appel à projets mis en place dans le cadre de la convention d’objectifs signée entre le Département et la CNSA visant à moderniser et professionnaliser les services d’aide et d’accompagnement à domicile intervenant auprès des personnes âgées et handicapées et soutenir les aidants – Attribution de subventions.

12-2 – Convention tripartite pour l’hébergement des personnes âgées dépendantes au sein de l’EHPAD « Korian Bonisiaca » à Bondy 2014-2019.

12-3 – Renouvellement de la convention tripartite pluriannuelle de l’établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes « Le Parc » à Aulnay-sous-Bois 2015-2019.

12-4 – Convention tripartite pour l’hébergement des personnes âgées dépendantes au sein de l’EHPAD « Camille Saint-Saëns » à Aulnay-sous-Bois.

12-5 – Convention tripartite pour l’hébergement des personnes âgées dépendantes au sein de l’EHPAD « Diane Benvenuti » à Montreuil-sous-Bois.

12-6 – Convention tripartite pour l’hébergement des personnes âgées dépendantes au sein de l’EHPAD « Korian l’Épervier » au Bourget 2014-2019.

12-7 – Convention tripartite pour l’hébergement des personnes âgées dépendantes au sein de l’EHPAD « La cerisaie » à Gagny.

13 - Affaires relatives au sport et à l’organisation des grands évènements : Délégation de M. Mathieu Hanotin

13-1 – Action 1.3.1. du projet éducatif départemental – Subventions de fonctionnement aux projets « Collèges en jeu » 2015-2016 – Avenants.

13-2 – Présentation du rapport annuel de gestion du centre équestre départemental Georges Valbon - La Courneuve et du centre départemental d’initiation au golf de La Poudrerie à Livry-Gargan – Exercice 2014 (octobre 2013 à octobre 2014) soumis par l’Union Nationale des Centres sportifs de Plein Air (UCPA).