Commission permanente du 15 janvier 2015

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 15 janvier 2015.

Ordre du jour

1 – Affaires relatives aux finances, à l’administration générale, à la coordination des affaires métropolitaines : Délégation de M. Daniel Guiraud

1-1 – Montreuil-sous-Bois – Prolongement de la ligne de tramway T1 – Acquisition amiable d’une propriété située 17, rue de la Paix appartenant aux indivisaires Batut.

1-2 – Dossier de consultation des entreprises – Accord cadre de maîtrise d’œuvre des opérations de réutilisation ou réhabilitation de bâtiments dans le cadre du plan exceptionnel d’investissement 2015-2020.

2 - Affaires relatives à l’écologie urbaine, à l’environnement et à l’assainissement : Délégation de Mme Josiane Bernard

2-1 – Convention avec la commune d’Aubervilliers relative à la réalisation du bassin de rétention du ru de Montfort.

2-2 – Convention concernant la protection du collecteur de la Molette.

2-3 – Adhésion du Département de la Seine-Saint-Denis au contrat de bassin dénommé « contrat de bassin Marne Confluence 2014-2015 » pour le retour de la biodiversité et de la baignade en Marne.

2-4 – Lancement de l’Appel à projets pour le soutien aux initiatives pour le climat dans la perspective de la COP21.

4 - Affaires relatives à l’autonomie des personnes : Délégation de M. Pierre Laporte

4-1 – Convention tripartite pour l’hébergement des personnes âgées dépendantes au sein de l’EHPAD « Les Intemporelles » à Aubervilliers.

5 - Affaires relatives à la voirie, aux déplacements et aux transports : Délégation de Mme Corinne Valls

5-1 – Licence de réutilisation des données numériques relatives aux réseaux de transport collectif du Syndicat des transports d’Ile-de-France.

8 - Affaires relatives à la culture, au patrimoine et aux archives : Délégation de M. Emmanuel Constant

8-1 – Projet éducatif départemental – Action pilote d’éducation à l’image édition 2014-2015 – Subventions de fonctionnement aux structures culturelles.

8-2 – Projet partenarial entre le Département et l’établissement public « Cité de la Musique » (Future Philharmonie de Paris) – Avenant – Subvention de fonctionnement.

8-3 – Avance sur la subvention de fonctionnement à l’association « Maison de la Culture de la Seine-Saint-Denis » pour l’année 2015 – Convention.

8-4 – Avances de subventions de fonctionnement à des associations ou organismes au titre de la culture pour l’année 2015.

8-5 – Politique départementale en matière de livre et de lecture publique – Convention triennale avec le Centre de promotion du livre de jeunesse en Seine-Saint-Denis (CPLJ).

10 - Affaires relatives à l’aménagement, au développement économique et à la reconquête industrielle : Délégation de M. Gérard Ségura

10-1 – Convention constitutive de groupement de commandes pour la conception, la réalisation et l’installation d’un stand collectif pour le salon international de l’aéronautique et de l’espace du Bourget 2015.

10-2 – Soutien au développement de projets de recherche – Attribution de subventions à l’université Paris 8 et à l’université Paris 13.

10-3 – Avance de subvention de fonctionnement au titre de 2015 à l’Association exécutive du Comité départemental du tourisme de la Seine-Saint-Denis.

11 - Affaires relatives aux sports et au développement des services publics départementaux : Délégation de M. Azzedine Taïbi

11-1 – Pôle sport et handicap – Mise en œuvre opérationnelle – Partenariat avec Sciences-Po Paris et adhésion à l’Association internationale du développement urbain (INTA) – Convention.