Commission permanente du 16 mai 2013

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 16 mai 2013

Ordre du jour

I - M. Stéphane Troussel, Président du Conseil général.

I – Versement de la cotisation 2013 à l’Association de promotion du prolongement de la ligne 11 du métro.

II – 23ème Conférence internationale sur la réduction des risques en matière d’usage de drogues – Mandat spécial confié à un conseiller général.

III – Participation au trophée des bahuts – Mandat spécial confié à un conseiller général.

IV – Participation à l’événement « Le Bateau de la Légalité » – Mandat spécial confié à un conseiller général.

V – Chantier d’insertion à Oran – Mandat spécial confié à un conseiller général.

VI – Organisation par la commune d’Aubervilliers d’une journée d’études sur les valeurs de l’éducation populaire – Subvention de fonctionnement.

1 – Affaires relatives aux finances, à l’administration générale, à la coordination des affaires métropolitaines : Délégation de M. Daniel Guiraud

1-1 – Collège intercommunal Saint-Denis Saint-Ouen – Constitution d’une servitude de cour commune et d’une servitude de vues directes.

1-2 – Epinay-sur-Seine – « Tram’Y » – Acquisition d’un terrain appartenant à la société LFI Car Services.

1-3 – Programme de travaux de constructions neuves et de rénovation lourdes, de modernisation et de grosses réparations dans les bâtiments départementaux pour 2013.

1-4 – Marché négocié sans publicité et sans mise en concurrence pour la maintenance des installations de chauffage, de climatisation et d’eau chaude sanitaire dans les bâtiments sociaux et autres propriétés départementales.

2 - Affaires relatives à l’écologie urbaine, à l’environnement et à l’assainissement : Délégation de Mme Josiane Bernard

2-1 – Fourniture, maintenance et formation à l’utilisation d’appareils respiratoires pour intervenir dans les réseaux d’assainissement – Lot 1 : appareils respiratoires de survie sans recyclage de l’air ambiant – Lot 2 : appareils respiratoires filtrants – Lot 3 : appareils respiratoires isolants à circuit ouvert (ARICO).

3 - Affaires relatives à la solidarité et à l’insertion, à l’économie sociale et solidaire, aux relations internationales et aux affaires européennes : Délégation de M. Jean-François Baillon

3-1 – Renouvellement de la convention constitutive du Conseil départemental de l’accès au droit.

3-2 – Conventions relatives à l’octroi d’une subvention du Fonds social européen et du département de la Seine-Saint-Denis aux communes d’Aulnay-sous-Bois, Bagnolet, Sevran, Tremblay-en-France, aux centres communaux d’action sociale de Blanc-Mesnil, Drancy, Livry-Gargan, Pavillons-sous-Bois, le Pré Saint-Gervais et Villemomble relatives à l’accompagnement des bénéficiaires du RSA soumis à l’obligation d’accompagnement par les projets de ville RSA en 2013.

4 - Affaires relatives à l’autonomie des personnes : Délégation de M. Pierre Laporte

4-1 – Convention de subventionnement pour la création d’un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) à Aulnay-sous-Bois – Participation financière du Département à l’investissement.

5 - Affaires relatives à la voirie, aux déplacements et aux transports : Délégation de Mme Corinne Valls

5-1 – TZEN 3 – Requalification et insertion d’un transport en commun en site propre sur l’ex-RN3 entre la Porte de Pantin et la gare de Gargan aux Pavillons-sous-Bois – Convention avec la RATP portant sur le financement de l’étude de déplacement des trémies d’accès de la station Hoche à Pantin sur la ligne 5 du métro.

5-2 – Cotisation à l’association Ville et Transports en Ile-de-France pour l’année 2013.

8 - Affaires relatives à la culture, au patrimoine et aux archives : Délégation de M. Emmanuel Constant

8-1 – Politique culturelle – Dispositif « Figure libre » parcours artistiques dans le champ social – Année 2013 – Subvention de fonctionnement à l’association « Groupe-laps ».

12 - Affaires relatives à l’éducation et à la jeunesse : Délégation de M. Mathieu Hanotin

12-1 – Renouvellement de l’adhésion du Département à l’Association nationale des Conseils d’enfants et de jeunes (ANACEJ) au titre de 2013.

12-2 – Projet Comenius Regio – Lutte contre l’échec scolaire prévenir, analyser, innover – Partenariat Seine-Saint-Denis-Istanbul – Prise en charge des frais des partenaires locaux du Département au titre de 2013.

12-3 – Subvention de fonctionnement à l’association « Aide à la scolarisation des enfants tziganes » (ASET) au titre de l’année 2013.

12-4 – Subvention de fonctionnement à Plaine Commune Promotion pour le programme « Mosaïque de talents » pour l’exercice 2013.

12-5 – Adhésion du Département au réseau francilien d’éducation à l’environnement urbain VivaCités Ile-de-France pour l’année 2013.

12-6 – Convention entre le Département et la Direction des services départementaux de l’éducation nationale de Seine-Saint-Denis pour le développement durable des collèges de Seine-Saint-Denis.

12-7 – Diversification des solutions « ENT », participation du Département au déploiement de l’espace numérique de travail du Rectorat de Créteil dénommé « Envole » dans les collèges candidats de la Seine-Saint-Denis.

12-8 – Avenant avec l’association Air Emploi Espace Orientation.

12-9 – Restauration scolaire au titre du 1er semestre 2013 – Application du quotient familial – Subventions de fonctionnement complémentaires.

15 – Communication :

15-1 – Compte rendu de l’exercice de la délégation prévue par l’article L 3221-11 du Code général des collectivités territoriales (Marchés subséquents à accord cadre).

15-2 – Compte rendu de l’exercice de la délégation prévue par l’article L 3221-11 du Code général des collectivités territoriales (Marchés subséquents à accord cadre).