Commission permanente du 16 mai 2019

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 16 mai 2019 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :

Appel à Agir 2019 « In Seine-Saint-Denis »

I – Appel à Agir 2019 « In Seine-Saint-Denis » – Axe 3 : engagement citoyen, renouvellement de l’urbanité et cultures urbaines – Soutien aux projets au titre de la marque In Seine-Saint-Denis – Subventions.

7-1 – Appel à Agir 2019 « In Seine-Saint-Denis » – Axe 3 : engagement citoyen, renouvellement de l’urbanité et cultures urbaines – Soutien aux projets internationaux et européens – Subventions.

10-1 – Appel à Agir 2019 « In Seine-Saint-Denis » – Axe 3 : engagement citoyen, renouvellement de l’urbanité et cultures urbaines – Soutien aux projets locaux de jeunes séquano-dionysien.ne.s.

3-1 – Appel à Agir 2019 « In Seine-Saint-Denis » – Axe 2 : transition écologique – Soutien aux projets d’accompagnement de la transition écologique – Subventions.

6-1 – Appel à Agir 2019 « In Seine-Saint-Denis » – Axe 2 : transition écologique – Soutien aux actions en faveur de la pratique du vélo – Subventions.

4-1 – Appel à Agir 2019 « In Seine-Saint-Denis » – Axe 1 : innovation sociale et inclusion – Soutien aux projets de l’ESS – Subventions.

I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental

II – Attribution de contrats d’apprentissage au titre de l’année 2019-2020 au sein des services départementaux.

III – Partenariat de mécénat avec la Fondation Aéroports de Paris pour l’extension du dispositif « Accueil des collégiens temporairement exclus (ACTE) » 2019.

IV – Formation des élu.es – Convention avec le Centre d’information, de documentation, d’étude et de formation des élu.es (CIDEFE).

V – Appel d’offres ouvert pour la fourniture, le stockage et l’expédition de supports promotionnels de communication du département de la Seine-Saint-Denis.

1 – Affaires relatives aux finances et à l’administration générale : Délégation de M. Daniel Guiraud

1-1 – Avenant n° 3 au marché 20159300001369 avec la société DGSI - Gardiennage des bâtiments départementaux.

1-2 – Bobigny – Protocole d’accord portant sur la mise à disposition d’emplacements de stationnements dans le parking de la résidence d’Estienne d’Orves à Bobigny.

1-3 – Protocole transactionnel visant à régler à l’amiable un litige avec l’entreprise Challancin portant sur la poursuite des prestations de mise en propreté après le terme du marché public.

1-4 – Adhésion au contrat de restauration pour l’accès au restaurant inter entreprises « Le Spallis » à Saint-Denis pour les agents départementaux.

1-5 – Convention 2019 – Mise à disposition de la bourse départementale du travail.

3 - Affaires relatives à l’écologie urbaine (environnement, assainissement) : Délégation de M. Belaïde Bedreddine

3-2 – Natura 2000 – Programme 2018-2019 et convention financière relative à l’animation et aux contrats Natura 2000.

3-3 – Surveillance et lutte contre le moustique tigre en Seine-Saint-Denis et le suivi de la maladie de Lyme – Convention avec le syndicat mixte ouvert ELIZ (Entente de lutte et d’intervention contre les zoonoses).

3-4 – Convention d’aménagement et de financement relative au dévoiement provisoire des canalisations d’eau potable du SEDIF allée Maurice Audin à Clichy-sous-Bois à conclure entre le département de la Seine-Saint-Denis et Veolia.

4 - Affaires relatives à l’emploi et l’économie (développement économique, économie sociale et solidaire, économie verte, formation professionnelle, insertion) : Délégation de Mme Nadège Grosbois

4-2 – Opération « Été du canal » – Convention tripartite pour les opérations de prévention et de tri des déchets avec le SYCTOM et le Comité départemental du tourisme de Seine-Saint-Denis (CDT 93) – Subvention versée par le SYCTOM au CDT 93.

4-3 – Avenant 2019 à la convention d’appui aux politiques d’insertion (FAPI).

5 - Affaires relatives à l’éducation (collèges, éducation culturelle et artistique, projet éducatif départemental) : Délégation de M. Emmanuel Constant

5-1 – Mutualisation des services et des moyens entre les collèges Léon Jouhaux et Édouard Herriot à Livry-Gargan – Convention avec les collèges.

5-2 – Modification de la délibération n° 5-6 du 28 mars 2019 relative à l’individualisation de l’autorisation de programme 2019 pour la mise en œuvre du programme des travaux 2019 du Plan ambition collèges.

6 - Affaires relatives aux mobilités et au développement du territoire (voirie, transports, circulations douces, aménagement) : Délégation de Mme Corinne Valls

6-2 – T Zen 3 sur la RD 933 de Porte de Pantin (Paris, 19ème) à la Gare de Gargan (Pavillons-sous-Bois) – Convention avec la RATP pour la réalisation des études d’avant-projet et de projet de dévoiement du réseau d’alimentation en énergie électrique de la ligne 5 du métro – Convention avec la SNCF permettant de recueillir son avis sur le dossier projet du Pont de Metz.

6-3 – Conventions subséquentes entre le département de la Seine-Saint-Denis et la Société du Grand Paris (SGP) en vue du financement des études et travaux sur le patrimoine du Département dans le cadre de la réalisation du Grand Paris Express (GPE).

6-4 – Suppression de l’emplacement réservé (D3) appartenant au Département sur la commune d’Epinay-sur-Seine pour le remettre à la commune d’Epinay-sur-Seine.

6-5 – TZEN 3 – Requalification urbaine et insertion d’un transport en commun en site propre sur la RD 933 entre la Porte de Pantin à Paris et la station T4 « Gargan » aux Pavillons-sous-Bois – Conventions à conclure avec le SIPPEREC pour l’enfouissement de réseaux aériens sur le domaine public départemental.

8 - Affaires relatives à à la politique de l’habitat et la sécurité (politique de la ville, logement, CLSPD et ZSP) : Délégation de Mme Nadège Abomangoli

8-1 – Signature du protocole « Toits temporaires urbains ».

13 - Affaires relatives au sport et à l’organisation des grands évènements : Délégation de M. Mathieu Hanotin

13-1 – Subventions de fonctionnement 2019 aux associations pour l’organisation de manifestations sportives se déroulant en Seine-Saint-Denis – Conventions – Rapport n°1.

13-2 – « Jeux des collèges » 2019 – Subvention de fonctionnement à la Direction départementale de l’Union nationale du sport scolaire (UNSS 93) – Convention.

14 - Affaires relatives à l’égalité femmes-hommes, à l’observatoire départemental des violences faites aux femmes : Délégation de Mme Pascale Labbé

14-1 – Convention de partenariat avec l’Université Paris VIII relative au diplôme universitaire « Violences faites aux femmes ».