Commission permanente du 18 juin 2015

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 18 juin 2015.

Ordre du jour

I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental

I – Sommet mondial Climat et Territoires les 1er et 2 juillet 2015 à Lyon – Mandat spécial confié à un conseiller départemental.

II – Festival d’Avignon 2015 – Mandat spécial confié à des conseillers départementaux.

1 – Affaires relatives aux finances et à l’administration générale : Délégation de M. Daniel Guiraud

1-1 – Demandes de remise gracieuse de pénalités sur des taxes d’urbanisme.

2 - Affaires relatives à la culture (affaires culturelles, patrimoine, archives) : Délégation de Mme Meriem Derkaoui

2-1 – Politique culturelle – Spectacle vivant – Année 2015 – Dispositif de soutien aux équipements labellisés – Subventions de fonctionnement aux associations « Le Triton » et « Oposito » et avenants – Renouvellement de convention quadripartite entre le Département, l’État, la commune de Tremblay-en-France et l’association « Théâtre Louis Aragon » scène conventionnée pour la danse.

2-2 – Schéma départemental de développement des enseignements artistiques – Année 2015 – Subvention de fonctionnement à l’établissement public de la Cité de la musique / Philharmonie de Paris (DEMOS) et aux associations Sidvem, Muse 93 (Jeune philharmonie de Seine-Saint-Denis) et Jazz Bank (Bel orchestre amateur) – Avenants.

2-3 – Convention de coopération culturelle et patrimoniale 2015 avec la commune de Drancy – Subvention de fonctionnement.

2-4 – Politique culturelle – Spectacle vivant – Dispositif de soutien aux festivals – Année 2015 – Subventions de fonctionnement aux associations « Africolor », « Aubercail », « Festival de musique de Saint-Denis » et « Villes des musiques du monde » – Avenants.

4 - Affaires relatives à l’emploi et l’économie (développement économique, économie sociale et solidaire, économie verte, formation professionnelle, insertion) : Délégation de Mme Nadège Grosbois

4-1 – Dispositif projet de ville RSA – Conventions pluriannuelles 2014-2016 relatives à l’octroi d’une subvention du fonds social européen et du Département aux communes de Neuilly-Plaisance, Tremblay-en-France et aux centres communaux d’action sociale de Neuilly-sur-Marne et Noisy-le-Sec et à la Communauté d’agglomération de Clichy-sous-Bois/Montfermeil pour l’accompagnement des bénéficiaires du RSA suivis par les projets de ville RSA.

4-2 – Soutien aux actions individuelles et collectives pour trouver un maître d’apprentissage.

4-3 – Soutien aux structures de l’économie sociale et solidaire : Appel à projets 2015 du Département.

6 - Affaires relatives aux mobilités et au développement du territoire (voirie, transports, circulations douces, aménagement) : Délégation de Mme Corinne Valls

6-1 – Dossier de consultation des entreprises – Travaux de revêtement bitumineux sur les chaussées et dépendances des rues départementales – 4 lots.

6-2 – Programme accès collège – Individualisation d’opérations de voirie sur rues départementales.

6-3 – Avenant n°2 à la convention d’objectifs pour la mise en œuvre du Grand Projet 3 (CPER 2007-2013) entre la Région Ile-de-France et l’Entente du Bassin de vie de Marne-la-Vallée.

6-4 – Rues départementales – Programme d’amélioration de la sécurité routière.

6-5 – Lignes bus 143 et 170 : Individualisation des opérations d’adaptation des points d’arrêt au nouveau matériel roulant au titre des programmes points durs bus et de mise en accessibilité des points d’arrêts aux personnes à mobilité réduite.

6-6 – Réalisation de bandes cyclables sur l’ex-RN 328 route de Saint-Leu à Epinay-sur-Seine et Villetaneuse – Individualisation du programme d’aménagements d’itinéraires cyclables et modes doux.

7 - Affaires relatives aux relations internationales et européennes et à la coopération décentralisée : Délégation de M. Abdel Sadi

7-1 – Subventions pour des projets associatifs de solidarité, d’éducation au développement et d’échanges internationaux d’intérêt départemental.

11 - Affaires relatives à la solidarité (affaires sociales, santé, prévention des conduites à risques) : Délégation de M. Pierre Laporte

11-1 – Signature par le Département du Contrat local de santé de deuxième génération (CLS-2) de La Courneuve.

11-2 – Signature par le Département du Contrat Local de Santé de deuxième génération (CLS-2) d’Aubervilliers.

11-3 – Signature par le Département du Contrat Local de Santé de deuxième génération (CLS-2) de Saint-Denis.

11-4 – Signature par le Département du Contrat Local de Santé de deuxième génération (CLS-2) de Saint-Ouen.

11-5 – Signature par le Département du Contrat Local de Santé de deuxième génération (CLS-2) de Pantin.

11-6 – Subvention au Conseil départemental de l’accès au droit au titre de l’année 2015.

11-7 – Marché de fourniture de vaccins dans tous les lieux de vaccination du dispositif départemental.

12 - Affaires relatives à l’autonomie des personnes (personnes âgées et personnes handicapées) : Délégation de Mme Magalie Thibault

12-1 – Convention entre le Département et le Syndicat des transports d’Ile-de-France (STIF) portant création d’un dispositif de subventionnement pour l’attribution du forfait améthyste aux anciens combattants et veuves de guerre.

12-2 – Relevé de la prescription biennale s’appliquant aux factures d’Allocation personnalisée d’autonomie (APA) et de la prescription quadriennale s’appliquant aux factures d’Aide sociale à l’hébergement (ASH) concernant l’EHPAD public « Lumières d’automne » à Saint-Ouen pour des personnes âgées ayant eu des droits ouverts de 2002 à 2008.

14 - Affaires relatives à l’égalité femmes-hommes, à l’observatoire départemental des violences faites aux femmes : Délégation de Mme Pascale Labbé

14-1 – Subvention à l’association « SOS Victimes 93 » pour la délivrance de bons taxi pour les femmes victimes de violences conjugales – Passation d’une convention.