Commission permanente du 19 juin 2014

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 19 juin 2014

Ordre du jour

I - M. Stéphane Troussel, Président du Conseil général.

I – Convention de mise à disposition de l’orthophotographie numérique couleur de la Seine-Saint-Denis.

II – Convention de coopération avec le Département de l’Essonne.

III – Participation au séminaire 2014 Sustainable Airport Area à Shanghai en Chine – Mandat spécial confié à un conseiller général.

1 – Affaires relatives aux finances, à l’administration générale, à la coordination des affaires métropolitaines : Délégation de M. Daniel Guiraud

1-1 – Marché de travaux de faux plafonds dans les bâtiments départementaux y compris les collèges.

1-2 – Marché pour des prestations d’installation et de modification de composants systèmes et d’assistance technique et support sur les systèmes de virtualisation et de stockage et sur les systèmes CITRIX.

1-3 – Dossier de consultation des entreprises – Travaux de menuiserie bois et PVC dans les bâtiments départementaux.

1-4 – Répartition de la part départementale des amendes de police relatives à la circulation routière entre les communes de moins de 10.000 habitants de la Seine-Saint-Denis pour 2013.

2 - Affaires relatives à l’écologie urbaine, à l’environnement et à l’assainissement : Délégation de Mme Josiane Bernard

2-1 – Grosses réparations dans les parcs départementaux – Individualisation des autorisations de programme 2013 et 2014.

2-2 – Travaux de grosses réparations et entretien des parcs et continuités vertes (4 lots) – Mode de dévolution et approbation du dossier de consultation des entreprises.

2-3 – Demande de subvention pour la réhabilitation du parking du tapis vert du parc départemental Georges Valbon (phase étude).

3 - Affaires relatives à la solidarité et à l’insertion, à l’économie sociale et solidaire, aux relations internationales et aux affaires européennes : Délégation de M. Jean-François Baillon

3-1 – Appel à projets départemental 2014 – Emplois d’avenir : soutien du Département aux structures – Fondation hospitalière Sainte-Marie ; Hockey club de Neuilly-sur-Marne ; Énergie ; Centre de ressources pour les mini réseaux de proximité de Seine-Saint-Denis ; Conseil départemental de parents d’élèves (CDPE 93).

3-2 – Subvention au Conseil départemental de l’accès au droit au titre de l’année 2014.

3-3 – Subventions pour des projets associatifs de solidarité, d’éducation au développement et d’échanges internationaux d’intérêt départemental au titre de 2014.

3-4 – Conventions avec les Espaces Dynamiques d’Insertion (EDI) – Attribution de subventions au titre de l’année 2014.

5 - Affaires relatives à la voirie, aux déplacements et aux transports : Délégation de Mme Corinne Valls

5-1 – Avenant au marché à bons de commande passé avec le groupement « Dubrac TP - Alliance Entreprise - Sobea Environnement » relatif à l’entretien, la réfection et l’amélioration des chaussées et dépendances des rues départementales – Lot 1.

5-2 – Avenant au marché à bons de commande passé avec le groupement « Bourgeois Entreprise Travaux Publics S.A.S - Montcocol - SNV » relatif à l’entretien, la réfection et l’amélioration des chaussées et dépendances des rues départementales – Lot 2.

5-3 – Avenant au marché à bons de commande passé avec le groupement de sociétés « SNTPP - La Moderne - L’Union Travaux » relatif à l’entretien, la réfection et l’amélioration des chaussées et dépendances des rues départementales – Lot 3.

5-4 – Avenant au marché à bons de commande passé avec le groupement de sociétés « Colas IDFN agence Paris Est - SACER Paris Nord Est » relatif à l’entretien, la réfection et l’amélioration des chaussées et dépendances des rues départementales - Lot 4.

7 - Affaires relatives à la coopération décentralisée et internationale et à la formation professionnelle : Délégation de M. Jean-Charles Nègre

7-1 – Année Croisée France-Vietnam – Soutien financier à la réalisation de trois projets au titre de 2014.

8 - Affaires relatives à la culture, au patrimoine et aux archives : Délégation de M. Emmanuel Constant

8-1 – Schéma départemental de développement des enseignements artistiques – Soutien au Pôle Sup’93 et aux partenaires culturels – Année 2014 – Subvention de fonctionnement à l’établissement public de la Cité de la musique (DEMOS), aux associations Pôle supérieur d’enseignement de la musique Seine-Saint-Denis - Ile-de-France, Proquartet - Centre européen de musique de chambre, Muse 93 (Jeune philharmonie de Seine-Saint-Denis) et Jazz Bank (Bel orchestre amateur) – Conventions et avenant.

8-2 – Arts visuels – Lieux de création et de diffusion en Seine-Saint-Denis – Subventions de fonctionnement et de résidences aux associations « Khiasma », « Synesthésie », « Parti poétique », « Le Lieu mains d’œuvres », « Les Laboratoires d’Aubervilliers », « La Maison populaire pour la culture et les loisirs » , aux communes de Noisy-le-Sec pour le centre d’art « La Galerie », du Bourget pour « La Capsule » et de Pantin pour une résidence au « Pavillon » – Avenants – Convention – Soldes de subvention.

8-3 – Avenant à la convention de coopération culturelle et patrimoniale avec la commune de Villepinte – Subvention de fonctionnement au titre de 2014.

8-4 – Création et diffusion cinématographique – Soutien à un lieu de diffusion : « L’Abominable » à La Courneuve et à deux festivals de cinéma : « Panorama des cinémas du Maghreb et du Moyen Orient » organisé par « Indigènes Films » à Saint-Denis et « Terra di Cinema » à Tremblay-en-France organisé par l’association « Tremblaysienne pour le cinéma ».

9 - Affaires relatives à l’enfance et à la famille et aux nouvelles technologies : Délégation de M. Bally Bagayoko

9-1 – Subvention de fonctionnement à l’hôpital Avicenne relative au Service de psychopathologie de l’enfant, de l’adolescent et de la famille et à la Maison des adolescents « Casita » intégrée en son sein, au titre de l’année 2014.

9-2 – Subvention de fonctionnement au Centre hospitalier de Saint-Denis relative à la Maison des adolescents « Casado », au titre de l’année 2014 – Avenant à la convention.

10 - Affaires relatives à l’aménagement, au développement économique et à la reconquête industrielle : Délégation de M. Gérard Ségura

10-1 – Plan local d’urbanisme de la commune du Blanc-Mesnil – Suppression de l’emplacement réservé D1.1 au bénéfice du Département.

10-2 – Plan local d’urbanisme de la commune de Noisy-le-Sec – Modification de l’emplacement réservé D2 au bénéfice du Département.

10-3 – Subvention au Comité d’Expansion Économique du Val d’Oise (CEEVO) pour le salon EBACE : 20-22 mai 2014.

11 - Affaires relatives aux sports et au développement des services publics départementaux : Délégation de M. Azzedine Taïbi

11-1 – Échange international de jeunes – Subvention de fonctionnement à l’association « Pierrefitte Football Club » pour son projet « Cap au Brésil ».

11-2 – Subvention de fonctionnement à la Direction départementale de l’Union nationale du sport scolaire (UNSS 93) affectée à la réalisation des « Jeux des collèges de la Seine-Saint-Denis » – Convention pour l’année 2014.

11-3 – Subventions de fonctionnement affectées aux déplacements des clubs en championnat de France au titre des saisons sportives 2012-2013 et 2013-2014 – Conventions.