Commission permanente du 21 juin 2018

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 7 juin 2018 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :

I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental

I – Intégration de la CNAV comme nouveau membre de l’Observatoire départemental des données sociales – Avenant n° 3/2018 à la convention d’octobre 2011.

II – Renouvellement de l’adhésion du département de la Seine-Saint-Denis à l’Association française pour l’information géographique (AFIGEO) au titre de l’année 2018.

1 – Affaires relatives aux finances et à l’administration générale : Délégation de M. Daniel Guiraud

1-1 – Noisy-le-Sec – Prolongement de la ligne de tramway « T1 » – Indemnisation de l’indivision Veneruz pour la prise de possession d’une propriété située 54, rue Anatole France.

2 - Affaires relatives à la culture (affaires culturelles, patrimoine, archives) : Délégation de Mme Meriem Derkaoui

2-1 – Coopération culturelle et patrimoniale – Avenants 2018 aux conventions avec les communes de Bondy, Le Bourget, Le Pré Saint-Gervais, Neuilly-sur-Marne, Rosny-sous-Bois, Tremblay-en-France – Subventions de fonctionnement 2018.

3 - Affaires relatives à l’écologie urbaine (environnement, assainissement) : Délégation de M. Belaïde Bedreddine

3-1 – Plan de maîtrise des nuisances sonores – Programme expérimental d’isolation de façades – Avenant n°3 à la convention ADEME n°1.

3-2 – Conventions de participation financière relatives à l’étude de plans d’actions sur l’assainissement pour améliorer la qualité de la Marne et de la Seine avec les quatre établissements publics territoriaux du Département.

3-3 – Avenant n°1 au marché relatif aux travaux d’entretien des espaces extérieurs des établissements sociaux départementaux.

4 - Affaires relatives à l’emploi et l’économie (développement économique, économie sociale et solidaire, économie verte, formation professionnelle, insertion) : Délégation de Mme Nadège Grosbois

4-1 – Réalisation d’un « RSA DATA Challenge » – Avenant à la convention avec l’association « Cap Digital-Paris Région ».

4-2 – Soutien aux structures de l’insertion par l’activité économique : acteurs de l’économie sociale et solidaire (ESS).

5 - Affaires relatives à l’éducation (collèges, éducation culturelle et artistique, projet éducatif départemental) : Délégation de M. Emmanuel Constant

5-1 – Subvention d’équipement pour la Section d’enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) du collège Gustave Courbet à Pierrefitte.

5-2 – Aide pour les collégiens demi-pensionnaires ou internes par l’application du quotient familial au titre du 1er semestre 2018 – Subvention de fonctionnement – Subvention d’équipement.

6 - Affaires relatives aux mobilités et au développement du territoire (voirie, transports, circulations douces, aménagement) : Délégation de Mme Corinne Valls

6-1 – Dossier de consultation des entreprises – Travaux d’installation, enfouissement et maintenance des réseaux d’éclairage public et autres équipements électriques de voirie.

7 - Affaires relatives aux relations internationales et européennes et à la coopération décentralisée : Délégation de M. Abdel Sadi

7-1 – Subventions pour des projets associatifs de solidarité internationale et d’éducation à la citoyenneté mondiale – 4ème session 2018.

10 - Affaires relatives à la jeunesse et la lutte contre les discriminations : Délégation de Mme Silvia Capanema

10-1 – Subvention à l’association Toucouleurs – Convention 2018.

10-2 – Parcours mobilité – Subventions – Session mars 2018.

11 - Affaires relatives à la solidarité (affaires sociales, santé, prévention des conduites à risques) : Délégation de M. Pierre Laporte

11-1 – Subvention au groupement d’intérêt public « Conseil départemental de l’accès au droit de la Seine-Saint-Denis » au titre de l’année 2018.

11-2 – Candidature du département de la Seine-Saint-Denis au renouvellement de l’habilitation en tant que Centre d’information de dépistage et de diagnostic des infections sexuellement transmissibles, du VIH et des hépatites (CeGIDD).