Commission permanente du 21 mai 2015

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 21 mai 2015.

Ordre du jour

I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental

I – Accord-cadre – Promotion du territoire, image du Département, relations presse et stratégie de communication institutionnelle et évènementielle.

II – Marché par appel d’offres ouvert pour la conception et la réalisation des actions de communication du département de la Seine-Saint-Denis.

1 – Affaires relatives aux finances et à l’administration générale : Délégation de M. Daniel Guiraud

1-1 – Approbation d’une transaction avec la banque DEPFA et demande d’aide du fonds de soutien aux collectivités ayant souscrit des emprunts structurés.

2 - Affaires relatives à la culture (affaires culturelles, patrimoine, archives) : Délégation de Mme Meriem Derkaoui

2-1 – Politique départementale en matière de livre et de lecture publique – Conventions et bourses à Mme Bérengère Autechaud (dit Rann) et M. Mathieu Simonet dans le cadre du dispositif Écrivains en Seine-Saint-Denis – Année 2015.

4 - Affaires relatives à l’emploi et l’économie (développement économique, économie sociale et solidaire, économie verte, formation professionnelle, insertion) : Délégation de Mme Nadège Grosbois

4-1 – Subventions pour l’année 2015 aux pôles territoriaux de coopération économique (PTCE).

4-2 – Conventionnement d’actions d’accompagnement social spécifique et d’aide à la création d’activités économiques portées par l’association « ADEPT » en faveur des allocataires du RSA (socle et majoré) de la Seine-Saint-Denis pour l’année 2015.

4-3 – Versement de la cotisation du département à l’association « Roissy Cargo Rail Express - Roissy Carex » pour l’exercice 2015.

5 - Affaires relatives à l’éducation (collèges, éducation culturelle et artistique, projet éducatif départemental) : Délégation de M. Emmanuel Constant

5-1 – Soutien aux partenaires structurants en matière d’éducation artistique et culturelle – Subvention de fonctionnement aux associations « Citoyenneté Jeunesse en Seine-Saint-Denis et « F93 » (ex-Fondation 93) – Année 2015 – Avenants – Soldes de subvention.

5-2 – Subvention pour le soutien à des initiatives en faveur de la coéducation – Année scolaire 2014-2015.

8 - Affaires relatives à la politique de l’habitat et la sécurité (politique de la ville, logement, CLSPD et ZSP) : Délégation de Mme Nadège Abomangoli

8-1 – Signature du contrat de ville de la Communauté d’agglomération Est Ensemble.

9 - Affaires relatives à l’enfance et la famille (petite enfance, PMI, crèches, aide sociale à l’enfance) : Délégation de M. Frédéric Molossi

9-1 – Activités de planification familiale – Conventions avec les communes de Bondy, Les Lilas et avec l’association Mouvement français du planning familial.

11 - Affaires relatives à la solidarité (affaires sociales, santé, prévention des conduites à risques) : Délégation de M. Pierre Laporte

11-1 – Convention pour la mise en œuvre de la mesure d’accompagnement social personnalisé (MASP) avec deux associations : l’Association Sauvegarde de Seine-Saint-Denis (Association départementale pour la sauvegarde de l’enfance et de l’adolescence de la Seine-Saint-Denis) et l’Union départementale des associations familiales de Seine-Saint-Denis (UDAF 93).

12 - Affaires relatives à l’autonomie des personnes (personnes âgées et personnes handicapées) : Délégation de Mme Magalie Thibault

12-1 – Avenant n°1 à la convention tripartite pluriannuelle pour l’hébergement de personnes âgées dépendantes au sein de la résidence « Marie » à Bagnolet.

13 - Affaires relatives au sport et à l’organisation des grands évènements : Délégation de M. Mathieu Hanotin

13-1 – Subvention de fonctionnement au titre de l’année 2015 à l’Association sportive des postes et télécommunications téléphoniques (ASPTT) Paris Ile-de-France pour la gestion du stade départemental Raoul Montbrand à Pantin.