Commission permanente du 22 septembre 2011

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 22 septembre 2011 :

Ordre du jour

I - M. Claude BARTOLONE, Président du Conseil général.

I – Convention relative à l’actualisation du tableau de bord de la santé en Seine-Saint-Denis.

II – Subvention de fonctionnement aux associations de lutte contre le cancer en Seine-Saint-Denis.

III – Avenants n° 2 aux conventions avec les associations de lutte contre le VIH/SIDA en Seine-Saint-Denis – Attribution de subventions de fonctionnement.

1 - Affaires relatives à l’habitat et à l’égalité territoriale : Délégation de M. Stéphane TROUSSEL

1-1 – Fonds d’intervention de quartier sur la commune de Pantin – Attribution de subventions.

1-2 – Convention relative au financement par le fonds de solidarité logement de l’expérimentation de l’accompagnement social lié au logement en résidence sociale en 2011.

1-3– Aide départementale à l’offre nouvelle de logements sociaux et à la surcharge foncière – Attribution de subventions.

2 - Affaires relatives à l’écologie urbaine, à l’environnement et à l’assainissement : Délégation de Mme Josiane BERNARD

2-1 – Atelier international « Eaux de pluie en ville » organisé par l’Agence de l’Eau Seine-Normandie.

2-2 – Application du Schéma départemental pour une construction durable.

3 - Affaires relatives à la solidarité et à l’insertion, à l’économie sociale et solidaire, aux relations internationales et aux affaires européennes : Délégation de M. Jean-François BAILLON

3-1 – Programme départemental d’insertion (P.D.I) – Conventionnement des actions d’accompagnement d’insertion santé en faveur des allocataires du RSA (socle et majoré) de la Seine-Saint-Denis pour l’année 2011.

3-2 – Convention avec l’association « Amicale du Nid » - Attribution d’une subvention de fonctionnement.

3-3 – Attribution de subventions de fonctionnement aux associations « Miss Griff » et « Comme vous émoi » au titre de l’année 2011.

3-4 – Attribution de subventions de fonctionnement aux associations « Villemomble Partage » et « Août Secours Alimentaire ».

3-5 – Conventions relatives à la mise en œuvre de mesures d’appui social individualisé (A.S.I) en faveur des allocataires du RSA socle et majoré pour l’année 2011 – Subvention de fonctionnement.

3-6 – Convention relative au financement des bourses d’études pour les stagiaires de l’École de la deuxième chance.

3-7 – Subvention de fonctionnement à l’association « La Marmite ».

3-8 – Convention et avenants aux conventions conclues avec les espaces dynamiques d’insertion pour la mise en œuvre d’un accompagnement social renforcé en faveur des jeunes les plus en difficulté – Attribution de subventions au titre de l’année 2011.

4 - Affaires relatives à l’autonomie des personnes : Délégation de M. Pierre LAPORTE

4-1 – Renouvellement de la convention tripartite pluriannuelle pour l’hébergement des personnes âgées dépendantes au sein de la résidence « Les Beaux Monts » à Montreuil.

4-2 – Convention tripartite pour l’hébergement des personnes âgées dépendantes au sein de l’EHPAD « Marie » à Bagnolet.

4-3 – Subvention de fonctionnement à l’Association Française contre les Myopathies (AFM).

4-4 – Subvention de fonctionnement à l’association « Union nationale des amis et des familles de malades mentaux – UNAFAM » - Délégation de Seine-Saint-Denis.

4-5 – Subvention de fonctionnement du Comité départemental de l’association pour adultes et jeunes handicapés – APAJH.

4-6 – Convention de subventionnement pour la création d’un établissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (E.H.P.A.D) à Pavillons-sous-Bois – Participation financière du Département à l’investissement.

5 - Affaires relatives à la culture et au patrimoine : Délégation de M. Emmanuel CONSTANT

5-1 – Écrivains en Seine-Saint-Denis – Conventions et bourses à Rémi De Vos, Violaine Schwartz et Joy Sorman.

5-2 – Dispositif d’aide au projet en réseau – Attribution d’une subvention à l’association « Ensemble L’Abrupt » – Avenant.

5-3 – Attribution d’une subvention d’investissement pour la restauration d’archives – Commune de Stains.

5-4 – Mise en œuvre de la procédure du « 1 % artistique » – Composition du comité artistique pour le collège Jean Jaurès à Saint-Ouen.

5-5 – Conventions de coopération culturelle et patrimoniale avec les communes de Neuilly-sur-Marne, Noisy-le-Sec et du Pré Saint-Gervais – Subventions de fonctionnement.

6 - Affaires relatives à la voirie, aux transports et aux déplacements : Délégation de Mme Corinne VALLS

6-1 – Dossier de consultation des entreprises – RD 301 à Neuilly-sur-Marne – Aménagement d’un carrefour giratoire avenue Léon Blum entre la rue Winston Churchill et la rue Saintonge.

6-2 – Approbation de la convention de financement relative à la réalisation de l’opération « Prolongement de la ligne 12 du métro jusqu’à la mairie d’Aubervilliers » – Phase 2 – Deuxième convention.

6-3 – RD 35ter – RD 20 à Pantin et aux Lilas – Réaménagement des voies de la Résistance et de la Déportation – Passation des conventions entre le Département, la commune de Pantin d’une part, et celle des Lilas d’autre part.

7 - Affaires relatives à la coopération décentralisée internationale et à la formation professionnelle : Délégation de M. Jean-Charles NEGRE

7-1 – Projet de commerce équitable avec la Ville de Figuig – Mise en œuvre de la convention avec l’association Minga – Subvention de fonctionnement au titre de 2011.

7-2 – Cotisation 2011 à Cité Unies France.

8 - Affaires relatives aux finances et à l’administration générale : Délégation de M. Daniel GUIRAUD

8-1 – Marché de fourniture de mobilier en mousse pour la petite enfance.

8-2 – Convention d’occupation du domaine public par des distributeurs automatiques de boissons.

8-3 – Marché de maintenance des serveurs informatiques et d’entretien des salles machines.

9 - Affaires relatives à l’enfance, à la famille et aux nouvelles technologies : Délégation de M. Bally BAGAYOKO

9-1 – Avenant à la convention du 10 janvier 2008 avec l’association "Amicale du Nid" et attribution d’une subvention pour le lieu d’accueil de jour pour femmes isolées avec enfants, au titre de l’année 2011.

9-2 – Subventions aux associations Amica, Léa, Santé mentale et culture, Iris-Messidor, Saddaka, agissant dans le domaine de la prévention, et aux communes d’Aubervilliers et des Lilas pour leurs lieux d’écoute au titre de l’année 2011 – Renouvellement des conventions avec Amica et Léa – Avenant à la convention avec Santé mentale et culture.

9-3 – Subvention à l’association « Aurore » au titre de l’année 2011 – Avenants aux conventions relatives au fonctionnement de « La Maison Bleue ».

9-4 – Convention de subventionnement départemental avec la Société People & Baby, gestionnaire d’établissements et de services d’accueil d’enfants de moins de six ans.

9-5– Subvention à l’association « Aurore » au titre de l’année 2011 – Avenant à la convention du 3 octobre 2006 relative au financement de « Sésame Accueil ».

11 - Affaires relatives au sport et au développement des services publics départementaux : Délégation de M. Azzedine TAÏBI

11-1 – Travaux d’aménagement de la voirie interne au stade départemental de La Motte à Bobigny.

11-2 – Présentation du rapport annuel de gestion concernant la délégation de service public relative à la gestion du centre d’initiation au Golf de la Poudrerie – Exercice 2010 (novembre 2009 à octobre 2010).

[pour le rapport du délégataire : un exemplaire sur papier a été fourni à chacun des groupes d’élus.]

12 - Affaires relatives à l’éducation et à la jeunesse : Délégation de M. Mathieu HANOTIN

12-1 – Dossier de consultation des entreprises – Vérifications annuelles obligatoires des installations énergétiques de l’ensemble des collèges de Seine-Saint-Denis – Appel d’offres ouvert multi-attributaires à bons de commande.

12-2 – Renouvellement de l’adhésion du Département à l’Association nationale des conseils d’enfants et de jeunes (ANACEJ) en 2011.

12-3 – Partenariat entre SUPMECA, l’Inspection académique, quatre collèges en démarche d’agenda 21 et le Département.

12-4 – Convention pluriannuelle tripartite État-ANRU-Département relative à l’internat d’excellence Jean Lurçat de Saint-Denis.

14 - Communication

14-1 – Compte rendu de l’exercice de la délégation prévue par l’article L 3221-11 du code général des collectivités territoriales (Marchés sans formalités préalables).