Commission permanente du 24 mai 2018

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 24 mai 2018 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :

I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental

I – Modification de la délibération n° V du 21 décembre 2017.

1 – Affaires relatives aux finances et à l’administration générale : Délégation de M. Daniel Guiraud

1-1 – Noisy-le-Grand – Cession à la commune de la parcelle de terrain non bâti cadastrée section AO n°579 sise 104, avenue Médéric.

1-2 – Noisy-le-Sec – Prolongement de la ligne de tramway « T1 » – Protocole d’éviction commerciale relatif à la suppression d’un dispositif publicitaire sis 52 bis, rue Anatole France.

1-3 – Coopération décentralisée – Déplacement aux Comores – Mandat spécial confié à un conseiller départemental.

1-4 – Recherche-action sur l’expérimentation d’un revenu de base – Mandat spécial confié à des conseillers départementaux.

1-5 – Le Blanc-Mesnil / Aulnay-sous-Bois – Cession au profit du SYCTOM d’une unité foncière de 22 861 mètres carrés située entre l’avenue Pablo Neruda, la rue Paul Cézanne et le boulevard André Citroën.

2 - Affaires relatives à la culture (affaires culturelles, patrimoine, archives) : Délégation de Mme Meriem Derkaoui

2-1 – Schéma départemental de développement des enseignements artistiques – Spectacle vivant – Subvention de fonctionnement 2018 à des organismes culturels – Convention et avenants.

2-2 – Nouvelle convention avec l’Institut CGT d’histoire sociale (IHS CGT) pour le dépôt aux archives départementales des fonds d’archives syndicales.

3 - Affaires relatives à l’écologie urbaine (environnement, assainissement) : Délégation de M. Belaïde Bedreddine

3-1 – Convention subséquente à la convention de coopération du 5 décembre 2016 entre le département de la Seine-Saint-Denis et le SIAAP relative à la maîtrise d’œuvre pour les travaux de renforcement du collecteur « Antenne du Bourget » lié aux travaux des lignes 16 et 17 du Grand Paris Express.

3-2 – Plan de prévention du bruit dans l’environnement – Programme complémentaire de financement d’isolation acoustique de façades à destination des bailleurs sociaux – Avenant n°1 à la convention conclue avec l’Office public Seine-Saint-Denis Habitat.

4 - Affaires relatives à l’emploi et l’économie (développement économique, économie sociale et solidaire, économie verte, formation professionnelle, insertion) : Délégation de Mme Nadège Grosbois

4-1 – Cotisation 2018 au Réseau des collectivités territoriales pour une économie solidaire (RTES).

4-2 – Appel à projets d’économie sociale et solidaire – Proposition de soutien aux projets – Première session.

5 - Affaires relatives à l’éducation (collèges, éducation culturelle et artistique, projet éducatif départemental) : Délégation de M. Emmanuel Constant

5-1 – Partenariat avec l’IUT de Tremblay-en-France de l’université Paris 8 Vincennes Saint-Denis – Parcours de découverte de la filière « Industrie et savoir-faire ».

5-2 – Avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre pour la rénovation et extension du collège Romain Rolland à Tremblay-en-France.

5-3 – Restructuration et extension du collège Gustave Courbet à Pierrefitte-sur-Seine – Lot n°1 – Installation d’un collège provisoire – Avenant n°1 au marché de travaux.

5-4 – Odyssée Jeunes – Renouvellement de la convention entre le Département, la Direction des services départementaux de l’éducation nationale, la Fondation BNP Paribas et la Fondation de France.

6 - Affaires relatives aux mobilités et au développement du territoire (voirie, transports, circulations douces, aménagement) : Délégation de Mme Corinne Valls

6-1 – Convention de financement « travaux » n° 3 du prolongement de la ligne 11 de Mairie des Lilas à Rosny-Bois-Perrier.

6-2 – Suppression et modification d’emplacements réservés au bénéfice du Département sur les communes de Montreuil et des Lilas.

9 - Affaires relatives à l’enfance et la famille (petite enfance, PMI, crèches, aide sociale à l’enfance) : Délégation de M. Frédéric Molossi

9-1 – Autorisation à percevoir une subvention de la Caisse d’allocations familiales de la Seine-Saint-Denis dans le cadre des actions du schéma départemental de la petite enfance et de la parentalité – Convention.

12 - Affaires relatives à l’autonomie des personnes (personnes âgées et personnes handicapées) : Délégation de Mme Magalie Thibault

12-1 – Conseil départemental de la citoyenneté et de l’autonomie – Remboursement des frais de déplacement des membres et des personnes qualifiées.

12-2 – Convention relative à la délivrance, la distribution et le financement des forfaits améthyste.

13 - Affaires relatives au sport et à l’organisation des grands évènements : Délégation de M. Mathieu Hanotin

13-1 – « Jeux des collèges 2018 » – Subvention de fonctionnement à la Direction départementale de l’Union Nationale du Sport Scolaire (UNSS 93) – Convention.

13-2 – Demande de subvention à la Région Île-de-France pour l’opération de construction d’une piscine à Pierrefitte-sur-Seine.

16 - Affaires relatives à la modernisation de l’administration, des nouveaux services publics et nouvelles technologies : Délégation de Mme Florence Laroche

16-1 – Versement de la cotisation 2018 à l’association Ecoter.