Commission permanente du 29 janvier 2015

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 29 janvier 2015.

Ordre du jour

1 – Affaires relatives aux finances, à l’administration générale, à la coordination des affaires métropolitaines : Délégation de M. Daniel Guiraud

1-1 – Marché d’impression et de fourniture de carnets de santé jeune enfant et de carnets de maternité.

1-2 – Dossier de consultation des entreprises – Accord-cadre d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour les opérations liées au plan exceptionnel d’investissement 2015-2020 – Assistances au donneur d’ordre, à la conduite de projets, à la gestion et exploitation.

2 - Affaires relatives à l’écologie urbaine, à l’environnement et à l’assainissement : Délégation de Mme Josiane Bernard

2-1 – Avenant n°1 à la convention de partenariat pour l’organisation administrative et financière pour le portage de l’élaboration du schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) sur le territoire Croult-Enghien-Vieille Mer.

3 - Affaires relatives à la solidarité et à l’insertion, à l’économie sociale et solidaire, aux relations internationales et aux affaires européennes : Délégation de M. Jean-François Baillon

3-1 – Pacte pour le développement du territoire de Clichy-sous-Bois/Montfermeil avec la Région Ile-de-France et la communauté d’agglomération Clichy-sous-Bois/Montfermeil au titre des années 2014-0016.

8 - Affaires relatives à la culture, au patrimoine et aux archives : Délégation de M. Emmanuel Constant

8-1 – Renouvellement des conventions de coopération culturelle et patrimoniale avec les communes de Bagnolet et des Lilas 2014-2016 – Subventions de fonctionnement. 2014.

8-2 – Adhésion du Département à l’association des Neufs de Transilie.

12 - Affaires relatives à l’éducation et à la jeunesse : Délégation de M. Mathieu Hanotin

12-1 – Convention de mise à disposition de locaux du collège Gustave Courbet de Romainville à la communauté d’agglomération Est Ensemble.

12-2 – Marché d’insertion sociale et de qualification professionnelle – Activités support : nettoyage des locaux et services de restauration dans différents collèges de Seine-Saint-Denis – Marché à procédure adaptée.