Commission permanente du 6 juin 2019

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de la Commission permanente du Conseil départemental pour la séance du 6 juin 2019 à 9 heures, dont l’ordre du jour est le suivant :

I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental

I – Aide financière de la Fondation du patrimoine au Département pour le Parc de La Poudrerie à Sevran et Livry-Gargan – Convention – Adhésion à la Fondation du patrimoine.

II – Festival d’Avignon 2019 – Mandat spécial confié à un conseiller départemental.

1 – Affaires relatives aux finances et à l’administration générale : Délégation de M. Daniel Guiraud

1-1 – Avenant au marché de maîtrise d’œuvre pour la construction à Rosny-sous-Bois des nouveaux bâtiments techniques pour la Direction de l’eau et de l’assainissement et d’un garage départemental – MOE Atelier Phileas.

1-2 – Aubervilliers – Prolongation de la durée de la promesse de vente portant sur les parcelles cadastrées section R n°52, 54 et 55 situées au 81, avenue Victor Hugo au profit de la SPCM.

1-3 – Montreuil – Cession au profit de la société civile immobilière Lauribis de l’ensemble immobilier cadastré section BT n°255, sis 63, rue Rapatel, 14, boulevard Jeanne d’Arc et rue du Demi-Cercle.

1-4 – Accès à la restauration municipale, Self-HDV, pour les agents départementaux exerçant leurs fonctions à Tremblay-en-France ou à proximité.

1-5 – Conclusion d’un protocole d’accord transactionnel entre le Département et la société ABLEIMAGES.

1-6 – Bobigny – Protocole d’accord avec l’association La Sauvegarde portant sur la location d’un bien sis 53 rue de l’Union.

1-7 – Déplacement à Marseille – Mandat spécial confié à un conseiller départemental.

2 - Affaires relatives à la culture (affaires culturelles, patrimoine, archives) : Délégation de Mme Meriem Derkaoui

2-1 – Cotisation 2019 à l’Association régionale des Cités-jardins d’Île-de-France.

2-2 – Soutien à la création et à la diffusion – Aide au film court : 1ère session de l’année 2019 – Aides à la production : conventions avec des réalisateur.trice.s et leurs sociétés de production – Bourses d’écriture : conventions bipartites avec des réalisateur.trice.s.

3 - Affaires relatives à l’écologie urbaine (environnement, assainissement) : Délégation de M. Belaïde Bedreddine

3-1 – Marché de fourniture de matériels économiseurs d’eau et de matériels complémentaires.

3-2 – Mission de maîtrise d’œuvre pour la création de baignades dans les parcs départementaux.

3-3 – Convention relative à l’exécution et au financement de travaux d’isolation acoustique d’un logement individuel sis 4, rue Denfert-Rochereau à Saint-Denis.

4 - Affaires relatives à l’emploi et l’économie (développement économique, économie sociale et solidaire, économie verte, formation professionnelle, insertion) : Délégation de Mme Nadège Grosbois

4-1 – Subvention de fonctionnement 2019 à l’association C2DI 93 – Convention.

4-2 – Dispositif projet insertion emploi – Conventions relatives à l’octroi d’une subvention du Fonds social européen et du département de la Seine-Saint-Denis à la commune de Bondy et aux centres communaux d’action sociale de Bondy et des Pavillons-sous-Bois.

5 - Affaires relatives à l’éducation (collèges, éducation culturelle et artistique, projet éducatif départemental) : Délégation de M. Emmanuel Constant

5-1 – Pierrefitte-sur-Seine – Travaux de restructuration et extension du collège Gustave Courbet – Avenant n°1 au lot 3.

5-2 – Convention de participation financière avec la commune de Noisy-le-Sec pour la réalisation des travaux d’aménagement de la rue Lamartine desservant le futur 4ème collège (collège Françoise Héritier).

5-3 – Sevran – Mise à disposition de la salle de sport du collège de La Pléiade – Convention avec la commune et le collège.

5-4 – Avenant n°1 au marché de travaux de rénovation des sanitaires élèves au collège Gustave Courbet à Romainville.

5-5 – Subvention de fonctionnement à l’association « Plaine Commune Promotion » pour le programme « Mosaïque de talents » au titre de l’année 2019.

5-6 – Mise à disposition du gymnase Omar Chérif du collège Simone Veil à Aulnay-sous-Bois – Convention avec la commune et ledit collège.

5-7 – Collèges en réseau d’éducation prioritaire – Dotations complémentaires au titre de 2019 – Session 2.

5-8 – Odyssée jeunes – Avenant avec la Direction des services départementaux de l’éducation nationale, la Fondation BNP PARIBAS et la Fondation de France au titre de 2019 – Convention de mise à disposition avec les archives nationales.

6 - Affaires relatives aux mobilités et au développement du territoire (voirie, transports, circulations douces, aménagement) : Délégation de Mme Corinne Valls

6-1 – Suppression et modification d’emplacements réservés départementaux.

6-2 – Tramway T1 de Bobigny à Val-de-Fontenay – Avenant n° 5 de fixation du coût d’avant-projet et de rémunération définitive pour le marché de maîtrise d’œuvre insertion urbaine n° 2008.00.009 passé avec le groupement ARTELIA VILLE ET TRANSPORT - DEVILLERS - BERIM - TECHNI’CITE - ON.

6-3 – Tramway T1 de Bobigny à Val-de-Fontenay – Avenant n°3 de fixation du coût d’avant-projet et de rémunération définitive pour le marché de maîtrise d’œuvre insertion urbaine n°2011.00.014 passé avec le groupement ARTELIA VILLE ET TRANSPORT - DEVILLERS - BERIM - TECHNI’CITE - ON.

6-4 – Actualisation du programme triennal d’itinéraires cyclables 2018-2020.

6-5 – Conventions subséquentes entre le département de la Seine-Saint-Denis et la Société du Grand Paris (SGP) en vue du financement des études et travaux sur le patrimoine du Département dans le cadre de la réalisation du Grand Paris Express (GPE).

7 - Affaires relatives aux relations internationales et européennes et à la coopération décentralisée : Délégation de M. Abdel Sadi

7-1 – Cotisations 2019 à l’Association Française du Conseil des Communes et Régions d’Europe (AFCCRE), le Réseau d’information et de documentation pour le développement durable et la solidarité internationale (RITIMO), Cités Unies de France (CUF), la Commission inclusion sociale, droit de l’homme et démocratie participative de cités et Gouvernements Locaux Unis (CGLU) et le Réseau de Coopération Décentralisée pour la Palestine (RCDP) – Convention avec RITIMO.

8 - Affaires relatives à à la politique de l’habitat et la sécurité (politique de la ville, logement, CLSPD et ZSP) : Délégation de Mme Nadège Abomangoli

8-1 – Dispositif Rénov’ Habitat 93 – Attribution de subventions.

9 - Affaires relatives à l’enfance et la famille (petite enfance, PMI, crèches, aide sociale à l’enfance) : Délégation de M. Frédéric Molossi

9-1 – Aide sociale à l’enfance – Accueil des jeunes en rupture – Avenant à la convention avec l’association AGORA.

9-2 – Convention 2019-2021 relative au partenariat entre le service de l’Aide sociale à l’enfance du Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis et le centre Cerfontaine en Belgique.

9-3 – Convention de mise à disposition gracieuse de locaux et de moyens à l’association ARAF 93.

9-4 – Convention de partenariat relative à l’organisation des activités d’une sage femme employée du Conseil départemental au sein de l’hôpital universitaire Robert Debré à Paris.

10 - Affaires relatives à la jeunesse et la lutte contre les discriminations : Délégation de Mme Silvia Capanema

10-1 – Subvention exceptionnelle pour l’organisation du congrès 2019 de la Ligue des Droits de l’Homme.

11 - Affaires relatives à la solidarité (affaires sociales, santé, prévention des conduites à risques) : Délégation de M. Pierre Laporte

11-1 – Formation des assistant.e.s de service social – Accueil de stagiaires – Conventions cadres avec onze écoles de formation pour 2019-2022.

11-2 – Subvention au groupement d’intérêt public « Conseil départemental de l’accès au droit de la Seine-Saint-Denis » au titre de l’année 2019.

12 - Affaires relatives à l’autonomie des personnes (personnes âgées et personnes handicapées) : Délégation de Mme Magalie Thibault

12-1 – Convention de financement du Centre local d’information et de coordination (CLIC) de Bondy porté par le CCAS pour l’exercice 2018.

12-2 – Contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens 2019-2023 entre l’Association régionale des Parents d’enfants inadaptés (ARPEI), le département de la Seine-Saint-Denis et l’Agence Régionale de santé d’Île-de-France.

13 - Affaires relatives au sport et à l’organisation des grands évènements : Délégation de M. Mathieu Hanotin

13-1 – « Collèges en jeu » 2019 – Subventions de fonctionnement dans le cadre du projet éducatif – Conventions.

13-2 – Subventions de fonctionnement 2019 affectées aux déplacements des clubs en championnat national et international de l’année 2018 – Conventions.

16 - Affaires relatives à la modernisation de l’administration, des nouveaux services publics et nouvelles technologies : Délégation de Mme Florence Laroche

16-1 – Convention n° 18012215 relative au soutien au THD-SSD de la Seine-Saint-Denis.