Commission permanente du 7 janvier 2010

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 7 janvier 2010 :

Ordre du jour

Additif à l’ordre du jour

I - M. Claude BARTOLONE, Président du Conseil général.

I – Marché par appel d’offres ouvert pour la fourniture de matériel d’enregistrement et de diffusion du son et de l’image à usage grand public.

1 - Affaires relatives au développement économique, à l’emploi, aux relations européennes et internationales et aux travaux de bâtiment : Délégation de M. Gilbert ROGER

1-1 – « Association Femmes A.C.T.I.V.E.S. » et « Association Ménage et Propreté » – Soutien à des projets de l’économie sociale et solidaire.

1-2 – Attribution d’une subvention à l’association Plaine Commune Promotion dans le cadre de la technopole décentralisée et du réseau des éco-industries mis en place sur le territoire de Plaine Commune.

1-3 – Attribution des trophées « Espoirs de l’économie locale » en Seine-Saint-Denis.

1-4 – Contrats de performance des pôles de compétitivité – Soutien aux structures de gouvernance des pôles de compétitivité – Attribution de subventions de fonctionnement pour 2009.

4 - Affaires relatives à l’autonomie des personnes : Délégation de M. Pierre LAPORTE

4-1 – Subvention de fonctionnement à l’association « Union nationale des amis et des familles de malades mentaux – UNAFAM » - Délégation de la Seine-Saint-Denis.

4-2 – Acompte aux centres communaux d’action sociale et à certains services associatifs conventionnés au titre de l’aide à domicile servie aux bénéficiaires de l’allocation départementale personnalisée d’autonomie pour l’exercice 2010.

5 - Affaires relatives à l’enfance, à la famille, à la santé et à la prévention contre les conduites à risques : Délégation de M. Pascal POPELIN

5-1 – Avenants aux conventions relatives au remboursement par la Caisse primaire d’assurance maladie de la Seine-Saint-Denis des prestations effectuées dans les centres de PMI et de planification familiale.

6 - Affaires financières, juridiques et celles relatives au patrimoine, aux marchés publics, à la logistique et aux moyens, au développement des territoires et à l’évaluation des politiques publiques : Délégation de M. Daniel GUIRAUD

6-1 – Garantie d’emprunt – Transfert de la garantie octroyée à la société « Résidence Urbaine de France » (RUF) à la société immobilière 3F.

6-2 – Marché pour l’acquisition, la mise en oeuvre et la maintenance d’une solution de gestion des marchés publics.

8 - Affaires relatives à l’éducation et aux travaux dans les collèges, à la recherche, à la citoyenneté et à la lutte contre les discriminations : Délégation de M. Mathieu HANOTIN

8-1 – Subvention de fonctionnement à l’association « Estim‘ ».

8-2 – Subvention de fonctionnement à l’association « Radio emploi ».

8-3 – Subvention pour la mise en place d’un contrat municipal étudiant à Aubervilliers.

8-4 – Subvention de fonctionnement à l’association « Observatoire de la diversité culturelle ».

8-5 – Subvention de fonctionnement à l’association « Festival Etudiant contre le racisme ».

8-6 – Dossier de consultation des entreprises – Ravalement et traitement technique des façades des bâtiments A enseignement et B logements au collège Anatole France à Drancy – Appel d’offres ouvert. (8836)

8-7 – Avenant à la convention de collaboration de recherche.

8-8 – Soutien au développement de projets de recherche – Attribution de subventions à l’Université Paris 8 et à l’Université Paris 13 pour l’accueil de doctorants et de post-doctorants.

10 - Affaires relatives à la politique de la ville, à la mixité sociale, à la prévention et la sécurité, à l’habitat et au Fonds de solidarité logement : Délégation de M. Stéphane TROUSSEL

10-1 – Participation du Département à l’opération programmée d’amélioration de l’habitat - Renouvellement urbain (OPAH-RU) sur la commune de Montfermeil – 5ème année de suivi animation (janvier 2009 - août 2009).

12 - Affaires relatives à la culture et aux archives départementales : Délégation de M. Emmanuel CONSTANT

12-1 – Acomptes de subventions de fonctionnement pour les associations « Maison de la Culture de la Seine-Saint-Denis » et « Chroma » au titre de la culture pour l’année 2010.