Commission permanente du 7 mai 2015

Veuillez trouver ci-joint les affaires de la Commission permanente adoptées le jeudi 7 mai 2015.

Ordre du jour

I – M. Stéphane Troussel, Président du Conseil départemental

I – Marchés négociés sans publicité ni mise en concurrence pour l’achat d’espaces publicitaires dans la presse et d’autres supports.

1 – Affaires relatives aux finances et à l’administration générale : Délégation de M. Daniel Guiraud

1-1 – Dossier de consultation des entreprises – Travaux de plomberie dans les bâtiments départementaux.

1-2 – Dossier de consultation des entreprises – Location et installation pour des manifestations départementales ponctuelles.

2 - Affaires relatives à la culture (affaires culturelles, patrimoine, archives) : Délégation de Mme Meriem Derkaoui

2-1 – Politique culturelle – Démarche transversale « figure libre », parcours artistiques dans le champ social – année 2015 : aide au projet à l’association rosnymage productions.

3 - Affaires relatives à l’écologie urbaine (environnement, assainissement) : Délégation de M. Belaïde Bedreddine

3-1 – Accord de consortium entre le Département, l’École Nationale des Ponts et Chaussées et différents partenaires, portant sur le projet Roulépur.

3-2 – Aides financières dans le cadre de l’appel à projets pour le soutien aux initiatives pour le climat dans la perspective de la COP21.

4 - Affaires relatives à l’emploi et l’économie (développement économique, économie sociale et solidaire, économie verte, formation professionnelle, insertion) : Délégation de Mme Nadège Grosbois

4-1 – Avenant à la convention de partenariat avec l’association « Emmaüs Alternatives » en faveur des allocataires du RSA (socle et majoré) de la Seine-Saint-Denis pour l’année 2015.

4-2 – Insertion professionnelle des bénéficiaires du RSA – Convention de partenariat avec l’association intermédiaire « Maison jardin services » pour mener une action d’accompagnement renforcé des salariés recrutés en Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi (CAE) pour des missions d’agents d’entretien et d’agents de restauration au sein des collèges de la Seine-Saint-Denis.

4-3 – Versement d’une subvention exceptionnelle à l’Agence Seine-Saint-Denis Avenir dans le cadre de sa liquidation.

5 - Affaires relatives à l’éducation (collèges, éducation culturelle et artistique, projet éducatif départemental) : Délégation de M. Emmanuel Constant

5-1 – Parcours expérimental de découverte de la filière du numérique auprès des collégiens pour l’année scolaire 2014-2015.

8 - Affaires relatives à la politique de l’habitat et la sécurité (politique de la ville, logement, CLSPD et ZSP) : Délégation de Mme Nadège Abomangoli

8-1 – Avenant 2015 à la convention départementale de partenariat 2013-2015 pour la gestion du dispositif solidarité énergie du 7 juin 2013.

9 - Affaires relatives à l’enfance et la famille (petite enfance, PMI, crèches, aide sociale à l’enfance) : Délégation de M. Frédéric Molossi

9-1 – Conventions avec la Caisse d’allocations familiales et la Mutualité sociale agricole organisant le partage d’informations relatives au versement de l’allocation départementale accueil jeune enfant Seine-Saint-Denis.

9-2 – Convention entre les assistantes maternelles de l’association « La maison des Kikinous » et la commune de Neuilly-sur-Marne en partenariat avec la Caisse d’allocations familiales et le Département de la Seine-Saint-Denis pour l’accompagnement de leur maison d’assistantes maternelles.

12 - Affaires relatives à l’autonomie des personnes (personnes âgées et personnes handicapées) : Délégation de Mme Magalie Thibault

12-1 – Convention tripartite pluriannuelle pour l’hébergement des personnes âgées dépendantes avec l’établissement « Korian Villa Victoria » à Noisy-le-Grand.

16 - Affaires relatives à la modernisation de l’administration, des nouveaux services publics et nouvelles technologies : Délégation de Mme Florence Laroche

16-1 – Marché subséquent n° 2 du lot 1 de l’accord-cadre pour l’acquisition de matériels, systèmes et équipements numériques et prestations associées pour le Département et les collèges de la Seine-Saint-Denis.

16-2 – Services d’interconnexion des réseaux distants et d’accès internet – Lots 1 et 2.