Conseil départemental du 10 mars 2016

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 10 mars 2016 (à 10 h), dont l’ordre du jour est le suivant :

Ordre du jour

– Budget primitif pour l’exercice 2016 - Vote des dépenses et des recettes 2016 - Autorisations de programmes et d’engagements

– Budget primitif pour l’exercice 2016 – Fixation du taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties.

– Budget primitif pour l’exercice 2016 – Redevance d’assainissement 2016.

– Projet d’activités et de budget par programmes 2016.

– Poursuites en justice engagées à raison d’actes de diffamation publique commis à l’encontre du Département relayés sur les sites « fdesouche » et « youtube ».

– Désaffectation de l’assiette foncière de l’ancien collège Maurice Thorez de Stains.