Conseil départemental du 10 novembre 2016

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le dossier du Conseil départemental pour la séance du 10 novembre 2016 (à 14 h), dont l’ordre du jour est le suivant :

Ordre du jour

– Orientations budgétaires pour l’année 2017.

– Rapport sur la situation en matière de développement durable.

– Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes dans le Département.

– Aide à l’investissement dans le cadre du plan piscines départemental 2016-2021 – Mise en place de nouvelles modalités d’interventions.

– Candidature du Département de la Seine-Saint-Denis au programme « Life » pour un projet de lutte contre le gaspillage alimentaire dans les collèges.

– Adoption du nouveau Règlement des redevances d’occupation temporaire du domaine public routier départemental de la Seine-Saint-Denis.

– Avis du Conseil départemental de la Seine-Saint-Denis sur la délimitation des territoires de démocratie sanitaire au sein de la région Île-de-France.

– Bilan d’activités des organismes extérieurs pour 2015.